Fourniture de bracelets d'identification des patients

HUS-Etablissement support du GHT 10 Bas-Rhin (67), Moselle (57) Publiée le 8 octobre 2026 BOAMP, JOUE, AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

239 k€

montant estimé publié

Date limite

J-29

jeudi 26 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

4 lots

Travail à réaliser

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous :

  • Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg
  • Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller
  • Le Centre Hospitalier de Wissembourg
  • Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne
  • Le Centre Hospitalier de Sarrebourg
  • Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Début d'exécution
1er mars 2027
Variantes
Interdites
Lots
4 lots
  • Lot 1 : Bracelet pour adulte-enfant-obèse
  • Lot 2 : Bracelet pour nouveau-né
  • Lot 3 : Bracelet pour prématuré
  • Lot 4 : Bracelet "RISQUE DE CHUTE ALR&quot
Reconductions
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir…
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.

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Calendrier

  1. 8 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Fourniture de bracelets d'identification des patients

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Valeur estimée
238 616 € HT

Lot 1Bracelet pour adulte-enfant-obèse

Description
Bracelet pour adulte-enfant-obèse bleu et extension<br/>
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
1er mars 2028
Valeur estimée
194 104 € HT

Critère de sélection (Critère de sélection)

Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
26 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Bracelet pour nouveau-né

Description
Bracelet pour nouveau-né bleu et rose<br/>
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
1er mars 2028
Valeur estimée
27 448 € HT

Critère de sélection (Critère de sélection)

Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
26 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Bracelet pour prématuré

Description
Bracelet pour prématuré bleu et rose<br/>
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
1er mars 2028
Valeur estimée
14 400 € HT

Critère de sélection (Critère de sélection)

Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
26 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Bracelet "RISQUE DE CHUTE ALR&quot

Description
Bracelet "RISQUE DE CHUTE" jaune<br/>
Début d'exécution
1er mars 2027
Fin d'exécution
1er mars 2028
Valeur estimée
2 664 € HT

Critère de sélection (Critère de sélection)

Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement à partir des seuils européens Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Déclaration de non-emploi ou d'emploi de salariés étrangers soumis à une autorisation de travail prévue à l'article L. 5221-2 (avec la précision de la date d'embauche, la nationalité, le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail) ;Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Attestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validitéfiche de renseignements fournisseur, à compléter par les candidats

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
26 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

22455100Bracelet d'identité

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