Fourniture de produits pour alimentation particulière (Relance des lots n° 23-27-38-48-49-74)
Budget estimé
1,14 M€
montant estimé publié
Date limite
J-10
vendredi 6 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat
- 1144769.37 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation porte sur la fourniture de produits pour alimentation particulière pour les membres du groupement de commandes.
Cette dernière porte plus particulièrement sur les lots déclarés infructueux lors de l'appel d'offres initial
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
6 lots
- Lot 1 : Complement nutritionnel liquide lacte hyperenergetique > 2 kcal/ml - avec fibres
- Lot 2 : Complement nutritionnel oral pediatrique
- Lot 3 : Céréales instantanees hyperprotidiques adaptees à l'adulte pour preparations à chaud et à froid
- Lot 4 : Biscuits hypoprotidiques
- Lot 5 : Pains hypoprotidiques
- Lot 6 : Boisson gelifiee prete à l'emploi (grades iddsi3 et iddsi4)
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et…
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de produits pour alimentation particulière (Relance des lots n° 23-27-38-48-49-74)
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Valeur estimée
- 1 144 769 € HT
Lot 1Complement nutritionnel liquide lacte hyperenergetique > 2 kcal/ml - avec fibres
Description
COMPLEMENT NUTRITIONNEL LIQUIDE LACTE HYPERENERGETIQUE > 2 KCAL/ML - AVEC FIBRES<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2,94 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 20 580 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Complement nutritionnel oral pediatrique
Description
COMPLEMENT NUTRITIONNEL ORAL PEDIATRIQUE<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 536,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 22 536 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Céréales instantanees hyperprotidiques adaptees à l'adulte pour preparations à chaud et à froid
Description
CEREALES INSTANTANEES HYPERPROTIDIQUES ADAPTEES A L'ADULTE POUR PREPARATIONS A CHAUD ET A FROID<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 747 510,09 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 747 510,09 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Biscuits hypoprotidiques
- Description
- BISCUITS HYPOPROTIDIQUES<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 396,50 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 1 396,50 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Pains hypoprotidiques
- Description
- PAINS HYPOPROTIDIQUES<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 12 495,00 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 12 495 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Boisson gelifiee prete à l'emploi (grades iddsi3 et iddsi4)
Description
BOISSON GELIFIEE PRETE A L'EMPLOI (GRADES IDDSI3 ET IDDSI4)<br/>Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 340 251,78 Euro(s) H.T.<br/>Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 23 mars 2028
- Valeur estimée
- 340 251,78 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883479
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
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