Fourniture de denrées alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne - année 2027
Budget estimé
2,56 M€
montant estimé publié
Date limite
J-28
mardi 24 novembre 2026 à 14h00
Durée
1 ans
d'après l'avis
Allotissement
73 lots
Travail à réaliser
Le marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne - année 2027
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 1 ans
- Lieu d'exécution
- 44 bis avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à…
- Lots
-
11 lots
- Lot 1 : Légumes frais n°1
- Lot 2 : Légumes frais n°2 biologique
- Lot 3 : Légumes frais n°3
- Lot 4 : Légumes frais n°4 biologique
- Lot 5 : Aromates frais
- Lot 6 : Légumes frais : 4 ème gamme
- Lot 7 : Légumes frais : 4ème gamme biologique
- Lot 8 : Légumes tubercules
- Lot 9 : Fruit frais n°1
- Lot 10 : Fruit frais n°2
- Lot 11 : Fruit frais n°3 biologique
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles.
- Critère de sélection : La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire…
- Critère de sélection : Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des…
- Critères d'attribution
-
- Prix : 45 %
- Qualité : 40 %
- Qualité : 15 %
- Dossier de consultation
- ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de denrées alimentaires pour la Restauration Municipale de Sainte Suzanne - année 2027
- Valeur estimée
- 2 561 810,95 € HT
- Lieu d'exécution
- 44 bis avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Caractéristiques de la procédure
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Elle est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu avec un montant maximum fixé pour chacun des lots. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots ( article R2113-1 du code de la commande publique).
Lot 1Légumes frais n°1
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 14 531,50 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 2Légumes frais n°2 biologique
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 2 592 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 3Légumes frais n°3
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 21 110 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 4Légumes frais n°4 biologique
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 7 945 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 5Aromates frais
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 7 147,50 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 6Légumes frais : 4 ème gamme
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 42 522 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 7Légumes frais : 4ème gamme biologique
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 5 540 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 8Légumes tubercules
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 2 895 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 9Fruit frais n°1
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 5 500 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 10Fruit frais n°2
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
- Durée du marché
- 1 ans
- Valeur estimée
- 10 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 41 Bis, Avenue Mahatma Gandhi 97441 SAINTE SUZANNE
Critère de sélection (Critère de sélection)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié
Critère de sélection (Critère de sélection)
La présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des livraisons effectuées il y a plus de trois (3) ans pourront être pris en compte
Critère de sélection (Critère de sélection)
Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28-29-32-33-35-36-39-40-42-43-44-45-51-52-53-55-56-57-58-66-67-68-69-70 doivent fournir une copie de l’agrément sanitaire (entreprises autorisées par la DAAF) ou une copie de la dispense d’agrément sanitaire de leurs établissements en cours de validité ; Les entreprises candidates aux lots 16-17-18-19-20-21-22-23-24-26-27-28-29-33-34-51-52-55-57-58-66-67-68-69-70-71-72 doivent fournir une copie de l’attestation de conformité technique des véhicules utilisés pour le transport de denrées périssables en cours de validité (attestation ATP). Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 45 — Prix en € HT
- Qualité, pondération 40 — Qualité des fournitures
- Qualité, pondération 15 — Performance environnementale de l'offre
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_U9LdKPO3py
- Date limite de réception des offres
- 24 novembre 2026 à 15h00
Lot 11Fruit frais n°3 biologique
Informations complémentaires
Article 5.1.10 Critères attribution
Performance environnementale de l'offre ( 15 points) est décomposée comme suit
Sous critère 1 - Performance en matière de développement des approvisionnements des fournitures (5 points) _ Sous critère 2 - Réduction et gestion des emballages et des déchets (5 points) _ Sous critère 3 - Logistique écoresponsable (5 points)
Dur
Codes CPV
15800000Produits alimentaires divers03221000Légumes15872000Herbes et épices03221120Légumes-tubercules03222112Ananas03222111Bananes03222110Fruits tropicaux15332100Fruits transformés15131120Charcuterie15131400Produits à base de porc15113000Viande de porc15112100Volaille fraîche15550000Produits laitiers divers15542200Fromage à pâte molle15540000Fromages15511000Lait15551300Yaourt15551000Yaourt et autres produits laitiers fermentés03142500Œufs15872200Épices15623000Amidons et fécules15850000Pâtes alimentaires03212100Pommes de terre15813000Aliments pour petit déjeuner15870000Condiments et assaisonnements15331460Légumes en boîte15235000Conserves de poisson15331464Haricots entiers en boîte15894300Plats préparés15820000Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation15812100Pâtisserie03212210Légumes secs à cosse03211300Riz15411100Huiles végétales15811100Pain15811511Sandwichs préparés15810000Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux15812000Pâtisserie et gâteaux15981000Eau minérale15321000Jus de fruits15982100Sirops de fruits15930000Vins03222300Fruits non tropicaux15896000Produits surgelés15110000Viande15221000Poisson congelé15331170Légumes congelés15332410Fruits secs