Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-27
lundi 23 novembre 2026 à 16h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
3 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27.
Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes :
- Lot 1 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat
- Lot 2 : Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum
- Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat
Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- A26590003
- Type de marché
- Fournitures
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Lots
- 3 lots
- Reconductions
- Oui
- Lieu d'exécution
- 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 NANCY
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRF31 - Meurthe-et-Moselle
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026295042.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL MEURTHE ET MOSELLE Madame le Président 48 Esplanade Jacques Baudot 54000 NANCY
- Tél
- 03 83 94 54 54
SIRET 22540001900785 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
- Référence
- A26590003
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRF31 - Meurthe-et-Moselle
- Code CPV principal
- 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27.
Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes :
- Lot 1 : Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat
- Lot 2 : Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum
- Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat
Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion.
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault
- Description
- Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault
- Lieu de livraison
- 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 NANCY
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
34300000 N° 02 Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA
- Description
- Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA
- Lieu de livraison
- 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 NANCY
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
34300000 N° 03 Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux
- Description
- Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux
- Lieu de livraison
- 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 NANCY
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
34300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de la notification du contrat à cette date. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres
- Remise des offres le
- 23/11/26 à 16h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 24/11/26 à 09h00
- Lieu
- Nancy
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format XAdES, CAdES ou PAdES. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Marché périodique
Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Conseil départemental Meurthe et Moselle 48 ESP JACQUES BAUDOT 54000 NANCY
- Tél
- 03 83 94 53 99
commandepublique@departement54.fr
Recours
Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Nancy 5, Place de la Carrière C.O. n° 20038 54036 Nancy Cedex
- Tél
- 03 83 17 43 43 - Fax : 03 83 17 43 50
greffe.ta-nancy@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le
31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative).
- Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du
4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX Envoi le 21/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/10/26 à 11h10
Codes CPV
34300000Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules