Fourniture de matériels et d'outils pour les engins du Département (3 lots)
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-16
jeudi 12 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Lieu d'exécution
- Département de la Savoie 73000 Chambery
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Fourniture de matériels, et d'outils agricoles pour les engins du Département
- Lot 2 : Fourniture de matériels, et d'outils de travaux publics pour les engins du Département
- Lot 3 : Fourniture d'épareuses pour tracteurs
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 20 %
- Prix : 80 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Qualité, pondération 20 — Critère environnemental
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de matériels et d'outils pour les engins du Département (3 lots)
Lot 1Fourniture de matériels, et d'outils agricoles pour les engins du Département
Informations complémentaires
Ce lot concerne la fourniture de matériels et d'outils agricoles permettant aux agents du Département d'assurer l'entretien des abords et des axes routiers départementaux. Ces fournitures peuvent être notamment : - du matériel agricole de type broyeur de branches, aspirateur à feuilles … - des outils agricoles pour les matériels agricoles : de type faucheuse sous glissière, tête de broyage, tondeuses auto-portées et le cas échéant leurs remorques de transport, petites fraises à neige. Les accessoires liés aux épareuses ne sont pas compris dans cet accord-cadre. Crédits budgétaires annuels alloués : 320 000 euro(s) Ht
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Lieu d'exécution
- Département de la Savoie 73000 Chambery
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Critère environnemental
- Prix, pondération 80 — Critère prix
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres du Département
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886855
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Fourniture de matériels, et d'outils de travaux publics pour les engins du Département
Informations complémentaires
Ce lot concerne la fourniture de matériels et d'outils de travaux publics permettant aux agents du Département d'assurer l'entretien des abords et des axes routiers départementaux. Ces fournitures peuvent être : - du matériel de travaux publics de type dame vibrante, rouleau vibrant compresseur de chantier … - des outils de travaux publics pour les engins : de type brise roche, godet… Crédits budgétaires annuels alloués : 70 000 euro(s) Ht
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Lieu d'exécution
- Département de la Savoie 73000 Chambery
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Critère environnemental
- Prix, pondération 80 — Critère prix
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres du Département
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886855
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Fourniture d'épareuses pour tracteurs
Informations complémentaires
Ce lot concerne la fourniture d'épareuses et leurs accessoires (tête de broyage, sécateurs…) permettant aux agents du Département d'assurer l'entretien des abords et des axes routiers départementaux Crédits budgétaires annuels alloués : 75 000 euro(s) Ht
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er février 2027
- Lieu d'exécution
- Département de la Savoie 73000 Chambery
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Critère environnemental
- Prix, pondération 80 — Critère prix
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Ressources propres du Département
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1886855
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
44512600Outils pour travaux routiers16710000Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant34921000Équipement d'entretien routier