Fourniture de mobilier urbain (6 lots) [Marché alloti : 6 lots]

CA PAU BEARN PYRENEES Pyrénées-Atlantiques (64) Publiée le 28 août 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

lundi 26 octobre 2026 à 23h59

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

Fourniture de mobilier urbain (6 lots) Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM).

Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an :

  • Lot 1 : 87 500 € (CAPBP) - 62 500 € (VDP) et 10 000 € (SPBPM) ;
  • Lot 2 : 125 000 € (CAPBP) et 125 000 € (VDP) ;
  • Lot 3 : 50 000 € (CAPBP) et 75 000 € (VDP) ;
  • Lot 4 : 20 000 € (CAPBP) et 25 000 € (VDP) ;
  • Lot 5 : 62 500 € (CAPBP) et 75 000 € (VDP) ;
  • Lot 6 : 5 000 € (CAPBP) et 5 000 € (VDP).

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lots 1, 2, et 3
accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lots 4, 5 et 6
accord cadre mono attributaire.

Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Code CPV par lot
Cf. règlement de consultation.
Forme juridique du groupement
Cf. règlement de consultation.
Règlement du marché
Cf. règlement de consultation.
Critères de sélection des candidatures
Cf. règlement de consultation.

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP).

Durée du contrat
période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans.

La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif.

L'essentiel de l'avis

Référence
CDA 26/63 (31A)
Type de marché
Fournitures
Forme du marché
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
Durée
12 mois
Reconductions
Oui
Variantes
Refusées
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRI15 - Pyrénées-Atlantiques
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Clauses sociales et environnementales
  • Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) CA PAU BEARN PYRENEES M. Jérôme MARBOT - PRESIDENT HOTEL DE FRANCE 2B PLACE ROYALE CS90547 64000 PAU CEDEX

Tél
05 64 64 10 74

SIRET 20006725400017 AVIS

Rectificatif

DU 24/09/26 Remise des offres

Au lieu de
12/10/26 à 23h59 au plus tard.
Lire
26/10/26 à 23h59 au plus tard. Date d'ouverture des offres
Au lieu de
13/10/26 à 09h30 au plus tard.
Lire
27/10/26 à 10h00 au plus tard. L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée
12 mois
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Fourniture de mobilier urbain (6 lots)
Référence
CDA 26/63 (31A)
Type de marché
Fournitures
Mode
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRI15 - Pyrénées-Atlantiques

Description

Groupement de commande composé de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) (coordonnateur du groupement) et de la Ville de Pau (VDP) et du Syndicat mixte Pau Béarn Pyrénées (SPBPM).

Accord-cadre à bons de commande sans mini et avec maxi HT par an :

  • Lot 1 : 87 500 € (CAPBP) - 62 500 € (VDP) et 10 000 € (SPBPM) ;
  • Lot 2 : 125 000 € (CAPBP) et 125 000 € (VDP) ;
  • Lot 3 : 50 000 € (CAPBP) et 75 000 € (VDP) ;
  • Lot 4 : 20 000 € (CAPBP) et 25 000 € (VDP) ;
  • Lot 5 : 62 500 € (CAPBP) et 75 000 € (VDP) ;
  • Lot 6 : 5 000 € (CAPBP) et 5 000 € (VDP).

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Lots 1, 2, et 3
accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Lots 4, 5 et 6
accord cadre mono attributaire.

Marché réservé uniquement pour le lot 06. Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Code CPV par lot
Cf. règlement de consultation.
Forme juridique du groupement
Cf. règlement de consultation.
Règlement du marché
Cf. règlement de consultation.
Critères de sélection des candidatures
Cf. règlement de consultation.

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental (Cf. CCAP).

Durée du contrat
période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans.

La date indiquée pour la durée à compter du 01/01/2027 est une date donnée à titre indicatif.

Code CPV principal
34928400 - Mobilier urbain

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Mobilier urbain de protection

Description
Mobilier urbain de protection
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 34928400 N° 02 Mobilier urbain d'assise

Description
Mobilier urbain d'assise
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 34928400 N° 03 Mobilier de propreté urbaine

Description
Mobilier de propreté urbaine
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 34928400 N° 04 Abri-sacs pour déchets hors foyers

Description
Abri-sacs pour déchets hors foyer
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 34928480 N° 05 Mobilier urbain personnalisé

Description
Mobilier urbain personnalisé
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 34928400 N° 06 Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation

Description
Mobilier urbain issu du réemploi et/ou de réutilisation
Lieu de livraison
Territoire de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées 64010 PAU CEDEX
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Cf. règlement de consultation 39142000

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Oui

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le
26/10/26 à 23h59 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 13/10/26 à 09h30

Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée.

Retrait des dossiers de consultation, dépôt des offres et renseignements complémentaires
via la plateforme : https://www.pau.fr/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. dossier CDA 26/63 (31A).

L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.

Délai de validité des offres
120 jours.

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Marché périodique
Oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus LE PIANO POLE ACHATS PUBLICS 26 Avenue des Lilas 64062 PAU Cedex 09

Tél
05 64 64 10 74

correspondre@aws-france.com

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Pau 50 Cours Lyautey BP 543 64010 Pau Cedex
Tél
05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93

greffe.ta-pau@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Pau 50 Cours Lyautey BP 543 64010 Pau Cedex
Tél
05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93

greffe.ta-pau@juradm.fr Envoi le 28/08/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/08/26 à 16h10

Publication aux supports de presse suivants
Sud-Ouest - Ed. Pyrénées Atlantiques + L'Eclair + La République des Pyrénées

Codes CPV

34928400Mobilier urbain

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