FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 12h00
Durée
36 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES MATERIELS ROULANTS BUS HESS et E-IVECO La présente consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées pour les matériels roulants bus de la Régie T2C, dans le cadre de ses activités de maintenance préventive et corrective.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- ML
- Type de marché
- Fournitures
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 36 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
- Reconductions
- Oui
- Lieu d'exécution
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Procédure
- Procédure avec négociation Lieu principal de d'exécution FRK14 - Puy-de-Dôme
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262901608.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE M. le Directeur Général 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE
- Tél
- 04 73 28 56 56
SIRET 78951516000024 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 36 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 5 au maximum
- Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice
- Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Fourniture de pièces detachees pour les matériels roulants bus hess et e-iveco
- Référence
- ML
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure avec négociation Lieu principal de d'exécution FRK14 - Puy-de-Dôme
- Code CPV principal
- 34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Pieces Bus HESS LIGHT Tram
- Description
- Pieces Bus HESS LIGHT Tram
- Lieu de livraison
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE
- Durée du marché
- 36 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions.
250 000 34900000 N° 2 Pieces Bus E-IVECO GX437
- Description
- Pieces Bus E-IVECO GX437
- Lieu de livraison
- 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE
- Durée du marché
- 36 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pourra être reconduit tacitement par périodes successives de 1 an dans la limite de 2 reconductions.
250 000 34900000
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Financement Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-31113 de Code de la Commande Publique.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres. Forme juridique Aucune forme juridique de groupement d'entreprise n'est imposée. Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le CCTP
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Candidature des Entreprises Candidatures Remise des candidatures le 02/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE
- Tél
- 04 73 28 56 56
marches.publics@t2c.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
- Tél
- 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
- Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Envoi le 15/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/26 à 17h10
Codes CPV
34900000Équipement de transport et pièces détachées divers