Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord [Marché alloti : 1 lot]
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 26 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
d'après l'avis
Travail à réaliser
Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole.
Code CPV principal
44163000
- Tuyaux et raccords
Code CPV complémentaire 44165100
- Tuyaux
44470000
- Produits en fonte
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-FCS-DEA-0025
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRC21 - Doubs
- Lots
- Lot unique
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- Le périmètre de Grand Besançon Métropole 25000 BESANCON
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Forme du marché
- Le présent accord-cadre consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des…
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures).
- Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières)
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026266732.htm
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L'avis publié
Avis d'appel public à la concurrence
(Attention avis rectifié !) GRAND BESANÇON MÉTROPOLE M. Ludovic FAGAUT - Président 4 rue Gabriel Plançon 25043 BESANCON
- Tél
- 03 81 87 88 89
SIRET 24250036100090 AVIS
Rectificatif
DU 19/10/26 Procédure
Au lieu de
- Description
- Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations
nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
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Le présent accord-cadre consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole Techniques
Au lieu de
- Accord-cadre
- Pas d'accord-cadre
Lire
- Accord-cadre
- Accord-cadre, sans remise en concurrence L'avis implique un marché public.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
Objet
Fourniture de pièces et tuyaux en fonte
- Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
- Référence
- 2026-FCS-DEA-0025
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRC21 - Doubs
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 1
Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 500 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Tuyaux et pièces de raccord
- Description
- Tuyaux et pièces de raccord
- Lieu de livraison
- Le périmètre de Grand Besançon Métropole 25000 BESANCON
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 27/08/30
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
500 000 44163000
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres
- Remise des offres le
- 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/10/26 à 12h00
- Lieu
- Grand Besançon Métropole
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000,00 € HT pour toute la durée du marché.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s'achèvera le 27/08/2030.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures).
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières) Cette présente consultation fait suite à une résiliation.
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
- Tél
- 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
- Organe chargé des procédures de médiation
- Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
- Tél
- 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
- Tél
- 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr Envoi le 22/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 10h10
Codes CPV
44163000Tuyaux et raccords44165100Tuyaux44470000Produits en fonte