Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d’entretien des espaces verts et pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds [Marché alloti : 12 lots]
Budget estimé
3,26 M€
montant estimé publié
Date limite
J-20
mardi 17 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
12 lots
Travail à réaliser
Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts et pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26EMS0178
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRF11 - Bas-Rhin
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
- Reconductions
- Oui
- Lieu d'exécution
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Variantes
- Refusées
- Validité des offres
- 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lots
-
12 lots
- Lot 1 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA
- Lot 2 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA
- Lot 3 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC
- Lot 4 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES
- Lot 5 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL
- Lot 6 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL
- Lot 7 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN
- Lot 8 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO
- Lot 9 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
- Lot 10 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS
- Lot 11 : Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules
- Lot 12 : Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds
- Conditions de participation
- Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance…
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Prix : 5 %
- Performances en matière de protection de l'environnement : 15 %
- Valeur technique : 20 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026284985.htm
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
Calendrier
- 9 octobre 2026Publication de l'avis
- mardi 17 novembre 2026 à 12h00Remise des offres
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG Mme Catherine TRAUTMANN - Présidente Centre administratif 1, parc de l'Etoile 67076 STRASBOURG
- Tél
- 03 68 98 51 19
SIRET 24670048800017 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 3 au maximum
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces verts et pour véhicules légers, utilitaires et poids-lourds
- Référence
- 26EMS0178
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRF11 - Bas-Rhin
- Code CPV principal
- 16800000 - Pièces pour machines agricoles et sylvicoles La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 3 260 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
40 000 16800000 N° 02 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
240 000 16800000 N° 03 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 16800000 N° 04 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 16800000 N° 05 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
80 000 16800000 N° 06 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
320 000 16800000 N° 07 Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
120 000 16800000 N° 08 Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
400 000 34300000 N° 09 Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
800 000 34300000 N° 10 Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS
- Description
- Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
800 000 34300000 N° 11 Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules légers, utilitaires légers et engins
- Description
- Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules
légers, utilitaires légers et engins
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
200 000 34300000 N° 12 Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds
- Description
- Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds
- Lieu de livraison
- Centre administratif 67076 STRASBOURG
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
100 000 34300000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Lot 1 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 2 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 3 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 4 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 5 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 6 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 7 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 8 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 9 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 10 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 11 : Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules légers, utilitaires légers et engins
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Lot 12 : Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Attestation de régularité fiscale RIB URSSAF vigilance DC1 et DC2 ou DUME Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
- Lot 1 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque AGRIA
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 2 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque ETESIA
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 3 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque PELLENC
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 4 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque RANSOMES
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 5 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque SCHELL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 6 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque STIHL
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 7 : Fourniture de toutes pièces détachées pour matériels d'entretien des espaces vert de marque WIEDENMANN
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 8 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque IVECO
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 9 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires légers de marque RENAULT
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 10 : Fourniture de toutes pièces détachées pour véhicules poids-lourds de marque RENAULT TRUCKS
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 11 : Fourniture de toutes pièces des circuits de freinage, embrayages et transmissions des véhicules légers, utilitaires légers et engins
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
- Lot 12 : Fourniture de toutes valves et régulateurs pour circuits de freinage ou de suspension, ainsi que toutes pièces périphériques pour poids-lourds
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement 15 % : Valeur technique 20 % : Délais de livraison
Offres
- Remise des offres le
- 17/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 17/11/26 à 14h00
- Lieu
- EMS
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La date de début de l'accord-cadre est fixée au 1er décembre 2027 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. La date de début d'exécution ci-dessus est donnée à titre prévisionnelle. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
- Tél
- 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Envoi le 09/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 10h10
Codes CPV
16800000Pièces pour machines agricoles et sylvicoles34300000Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules