FOURNITURE DE VEHICULES [Marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 26 octobre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26EXP016
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ25 - Lot
- Durée
- 12 mois
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- SYDED DU LOT 46150 CATUS
- Variantes
- Acceptées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Fourniture de 2 véhicules de sociétés électriques
- Lot 2 : Fourniture de 2 véhicules utilitaires fourgon H1L1
- Lot 3 : Fourniture d'un poids lourd avec bras polybenne
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- Prix des prestations : 30 %
- Valeur technique : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- Prix des prestations : 30 %
- Valeur technique : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 50 %
- Prix des prestations : 30 %
- Valeur technique : 10 %
- Délai de livraison : 10 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
- 10 % : Performance en matière de développement durable
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026267758.htm
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L'avis publié
Avis d'appel public à la concurrence
SYDED DU LOT M. Stéphane MAGOT - Président Les Matalines 46150 CATUS
- Tél
- 05 65 21 54 30
SIRET 45337299700016 L'avis implique un marché public.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Environnement ;
- Objet
- Fourniture de véhicules
- Référence
- 26EXP016
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRJ25 - Lot
- Code CPV principal
- 34100000 - Véhicules à moteur
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture de 2 véhicules de sociétés électriques
- Description
- Fourniture de 2 véhicules de sociétés électriques
- Lieu de livraison
- SYDED DU LOT 46150 CATUS
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 20/11/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
34144900 N° 02 Fourniture de 2 véhicules utilitaires fourgon H1L1
- Description
- Fourniture de 2 véhicules utilitaires fourgon H1L1
- Lieu de livraison
- SYDED DU LOT 46150 CATUS
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 20/11/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
34100000 N° 03 Fourniture d'un poids lourd avec bras polybenne
- Description
- Fourniture d'un poids lourd avec bras polybenne
- Lieu de livraison
- SYDED DU LOT 46150 CATUS
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 20/11/26
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
34100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les candidats peuvent proposer un délai de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
La consultation contient des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires et facultatives (PSE) détaillées au cahier des charges
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
- Lot 1 : Fourniture de 2 véhicules de sociétés électriques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique 10 % : Délai de livraison 10 % : Performance en matière de développement durable
- Lot 2 : Fourniture de 2 véhicules utilitaires fourgon H1L1
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique 10 % : Délai de livraison 10 % : Performance en matière de développement durable
- Lot 3 : Fourniture d'un poids lourd avec bras polybenne
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 30 % : Valeur technique 10 % : Délai de livraison 10 % : Performance en matière de développement durable
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/10/26 à 14h00
- Lieu
- Catus
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
- Marché périodique
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
- Tél
- 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr Envoi le 23/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/09/26 à 11h10
Codes CPV
34100000Véhicules à moteur