Location sans chauffeur de differents types de véhicules pour l'activité du smicval
Budget estimé
1,35 M€
montant estimé publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
36 mois
d'après l'avis
Allotissement
5 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
5 lots
- Lot 1 : Location de véhicules « Bennes à Ordures Ménagères »
- Lot 2 : Location de véhicules « Ampliroll Grue ou Polybenne Grue »
- Lot 3 : Location de véhicules « Tracteur et Remorque FMA »
- Lot 4 : Location de véhicules « Benne Compactrice de collecte a chargement vertical avec grue »
- Lot 5 : Location de « BERCE de lavage pour bornes semi enterrées, enterrées et aériennes »
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Critère de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Critère de sélection : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de…
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Critères d'attribution
-
Selon le lot
- Lot 1 : Qualité : 20 %, Qualité : 30 %, Qualité : 5 %, Qualité : 5 %, Prix : 40 %
- Lot 2 : Qualité : 20 %, Qualité : 30 %, Qualité : 5 %, Qualité : 5 %, Prix : 40 %
- Lot 3 : Qualité : 20 %, Qualité : 30 %, Qualité : 5 %, Qualité : 5 %, Prix : 40 %
- Lot 4 : Qualité : 30 %, Qualité : 20 %, Qualité : 5 %, Qualité : 5 %, Prix : 40 %
- Lot 5 : Qualité : 30 %, Qualité : 20 %, Qualité : 5 %, Qualité : 5 %, Prix : 40 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation…
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Location sans chauffeur de differents types de véhicules pour l'activité du smicval
- Valeur estimée
- 1 350 000 € HT
Lot 1Location de véhicules « Bennes à Ordures Ménagères »
- Description
- Location de véhicules « Bennes à Ordures Ménagères »&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 500 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Valeur technique
- Qualité, pondération 30 — Délai de livraison
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Qualité, pondération 5 — Mesures prises pour assurer ou faire assurer l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon les ressources propres du syndicat
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890196
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Location de véhicules « Ampliroll Grue ou Polybenne Grue »
- Description
- Location de véhicules « Ampliroll Grue ou Polybenne Grue » &lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 300 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Valeur technique
- Qualité, pondération 30 — Délai de livraison
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Qualité, pondération 5 — Mesures prises pour assurer ou faire assurer l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon les ressources propres du syndicat
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890196
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Location de véhicules « Tracteur et Remorque FMA »
- Description
- Location de véhicules « Tracteur et Remorque FMA » &lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 150 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 20 — Valeur technique
- Qualité, pondération 30 — Délai de livraison
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Qualité, pondération 5 — Mesures prises pour assurer ou faire assurer l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon les ressources propres du syndicat
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890196
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Location de véhicules « Benne Compactrice de collecte a chargement vertical avec grue »
- Description
- Location de véhicules « Benne Compactrice de collecte a chargement vertical avec grue »&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 200 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Délai de livraison
- Qualité, pondération 20 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Qualité, pondération 5 — Mesures prises pour assurer ou faire assurer l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon les ressources propres du syndicat
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890196
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Location de « BERCE de lavage pour bornes semi enterrées, enterrées et aériennes »
- Description
- Location de « BERCE de lavage pour bornes semi enterrées, enterrées et aériennes »&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 36 mois
- Début d'exécution
- 1er avril 2027
- Valeur estimée
- 200 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 8 route de la Pinière 33910 Saint Denis de Pile
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Délai de livraison
- Qualité, pondération 20 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Qualité, pondération 5 — Mesures prises pour assurer ou faire assurer l'accompagnement socioprofessionnel des personnes en insertion
- Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon les ressources propres du syndicat
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1890196
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
60181000Location de camions avec chauffeur34144511Bennes à ordures