Marché d'assurances
Budget estimé
303 k€
montant estimé publié
Date limite
J-19
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
Le marché est alloti en 6 lots
L'essentiel de l'avis
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
6 lots
- Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
- Lot 2 : Assurance Protection fonctionnelle
- Lot 3 : Assurance Protection juridique
- Lot 4 : Assurance automobile
- Lot 5 : Assurance Dommages aux biens
- Lot 6 : Assurance Cyber-risques
- Clauses sociales et environnementales
-
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Dossier de consultation
- loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseacti…
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Calendrier
- 15 octobre 2026Publication de l'avis
- lundi 16 novembre 2026 à 12h00Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Marché d'assurances
- Valeur estimée
- 303 000 € HT
Lot 1Assurance Responsabilité civile
- Description
- Asurance Responsabilité civile
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 45 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Assurance Protection fonctionnelle
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 6 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Assurance Protection juridique
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 8 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Assurance automobile
- Description
- Flotte d'automobiles
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 209 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Assurance Dommages aux biens
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 25 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Assurance Cyber-risques
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Valeur estimée
- 10 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 18 avenue des Monts D'Or 69890 La Tour De Salvagny
- Conditions d'exécution
- Le candidat doit fournir une attestation ORIAS
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62817
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
66510000Services d'assurance66516000Services d'assurance responsabilité civile66513100Services d'assurance défense et recours66514110Services d'assurance de véhicules à moteur66515000Services d'assurance dommages ou pertes