Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE Meurthe-et-Moselle (54) Publiée le 30 août 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

vendredi 9 octobre 2026 à 13h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

6 lots

Travail à réaliser

Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de Limey-Rémenauville 16-Commune de Mamey 17-Commune de Mars la Tour 18-Commune de Novéant sur Moselle 19-Commune de Puxieux 20-Commune de Rembercourt sur Mad 21-Commune de Saint Julien les Gorze 22-Commune de Seicheprey 23-Commune de Thiaucourt-Regniéville 24-Commune de Vilcey sur Trey 25-Commune de Xammes 26-Commune de Xonville 27-Syndicat SIVM Esch au Mad 28-SIEP Thiaucourt 29-Commune de Hagéville Le coordonnateur de ce groupement de commandes est : Communauté de Communes MAD & MOSELLE 2 Bis rue Henri Poulet 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Variantes
Interdites
Lots
6 lots
  • Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
  • Lot 2 : Assurance Protection fonctionnelle
  • Lot 3 : Assurance Protection juridique
  • Lot 4 : Assurance Automobile
  • Lot 5 : Assurance Dommages aux biens
  • Lot 6 : Assurance Cyber-risques
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Description : Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires…
  • Critère de sélection : Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

Calendrier

  1. 30 août 2026Publication de l'avis
  2. vendredi 9 octobre 2026 à 13h00Remise des offres

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures : par voie dématérialisée Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Mandat administratif

Lot 1Assurance Responsabilité civile

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Lot 2Assurance Protection fonctionnelle

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Lot 3Assurance Protection juridique

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Lot 4Assurance Automobile

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Lot 5Assurance Dommages aux biens

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Lot 6Assurance Cyber-risques

Durée du marché
48 mois

Critère de sélection (Critère de sélection)

Description

Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  • Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 octobre 2026 à 12h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66513100Services d'assurance défense et recours
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66515000Services d'assurance dommages ou pertes

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