Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 9 octobre 2026 à 13h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de Limey-Rémenauville 16-Commune de Mamey 17-Commune de Mars la Tour 18-Commune de Novéant sur Moselle 19-Commune de Puxieux 20-Commune de Rembercourt sur Mad 21-Commune de Saint Julien les Gorze 22-Commune de Seicheprey 23-Commune de Thiaucourt-Regniéville 24-Commune de Vilcey sur Trey 25-Commune de Xammes 26-Commune de Xonville 27-Syndicat SIVM Esch au Mad 28-SIEP Thiaucourt 29-Commune de Hagéville Le coordonnateur de ce groupement de commandes est : Communauté de Communes MAD & MOSELLE 2 Bis rue Henri Poulet 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
6 lots
- Lot 1 : Assurance Responsabilité civile
- Lot 2 : Assurance Protection fonctionnelle
- Lot 3 : Assurance Protection juridique
- Lot 4 : Assurance Automobile
- Lot 5 : Assurance Dommages aux biens
- Lot 6 : Assurance Cyber-risques
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Description : Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires…
- Critère de sélection : Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Dossier de consultation
- xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=4…
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Calendrier
- 30 août 2026Publication de l'avis
- vendredi 9 octobre 2026 à 13h00Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Conditions de remises des offres ou des candidatures : par voie dématérialisée Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Mandat administratif
Lot 1Assurance Responsabilité civile
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Lot 2Assurance Protection fonctionnelle
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Lot 3Assurance Protection juridique
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Lot 4Assurance Automobile
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Lot 5Assurance Dommages aux biens
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Lot 6Assurance Cyber-risques
- Durée du marché
- 48 mois
Critère de sélection (Critère de sélection)
Description
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Description : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41334
- Date limite de réception des offres
- 9 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
66510000Services d'assurance66516000Services d'assurance responsabilité civile66513100Services d'assurance défense et recours66514110Services d'assurance de véhicules à moteur66515000Services d'assurance dommages ou pertes