Marché de transport des ordures ménagères résiduelles, des emballages et du tout-venant et de déchets issus de déchetteries [Marché alloti : 2 lots]

SICTOM DE CHAMPAGNE BERRICHONNE Indre (36) Publiée le 28 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE

Budget estimé

660 k€

montant estimé publié

Date limite

J-17

vendredi 13 novembre 2026 à 14h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

Marché de transport des ordures ménagères résiduelles, des emballages et du tout-venant et de déchets issus de déchetteries Accord-cadre à bons de commande relatif au transport de déchets, décomposé en deux lots : transport des OMR, emballages issus de la collecte sélective et tout-venant par camion à fond mouvant articulé (lot 1) ; transport des déchets issus des déchèteries par camion ampliroll avec remorque (lot 2)

L'essentiel de l'avis

Référence
2026-TRANS-02
Type de marché
Services
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRB03 - Indre
Durée
48 mois
Reconductions
Oui
Variantes
Acceptées
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
Jusqu'au : 13/03/27
Forme du marché
Accord-cadre à bons de commande relatif au transport de déchets, décomposé en deux lots
Lieu d'exécution
Z.I. Avenue Jean Bonnefont 36100 ISSOUDUN Quai de transfert du SICTOM de Champagne Berrichonne et exutoires désignés par le SICTOM.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

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L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

SICTOM DE CHAMPAGNE BERRICHONNE M. Fabrice CHABANCE - Président Z.I. Avenue Jean Bonnefont 36100 ISSOUDUN

Tél
02 54 03 60 90 - Fax : 02 54 21 15 11

SIRET 25360045600037 L'avis implique un marché public.

Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Environnement ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet
Marché de transport des ordures ménagères résiduelles, des emballages et du tout-venant et de déchets issus de déchetteries
Référence
2026-TRANS-02
Type de marché
Services
Mode
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRB03 - Indre
Code CPV principal
90512000 - Services de transport des ordures ménagères La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
2

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA
660 000,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Transport par fond mouvant articulé

Description
Transport des ordures ménagères résiduelles, des emballages issus de la collecte sélective et du tout-venant depuis le quai de transfert vers les exutoires désignés par le SICTOM
Lieu d'exécution
Z.I. Avenue Jean Bonnefont 36100 ISSOUDUN Quai de transfert du SICTOM de Champagne Berrichonne et exutoires désignés par le SICTOM.
Durée du marché
48 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Oui
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois 90512000 N° 2 Transport par camion ampliroll avec remorque

Description
Transport des déchets issus des déchetteries vers le quai de transfert ou les exutoires désignés par le SICTOM
Lieu d'exécution
Z.I. Avenue Jean Bonnefont 36100 ISSOUDUN Déchèteries du SICTOM de Champagne Berrichonne, quai de transfert et exutoires désignés par le SICTOM
Durée du marché
48 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Oui
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est reconductible tacitement deux fois pour une période de douze mois à chaque reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder 48 mois 90512000

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le
13/11/26 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
jusqu'au : 13/03/27

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 13/11/26 à 15h00
Lieu
Issoudun

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique
Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Limoges 1 Cours Vergniaud 87000 Limoges
Tél
05 55 33 91 55 - Fax : 05 55 33 91 60

greffe.ta-limoges@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Limoges 1 Cours Vergniaud 87000 Limoges
Tél
05 55 33 91 55 - Fax : 05 55 33 91 60

greffe.ta-limoges@juradm.fr Envoi le 28/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/26 à 17h11

Codes CPV

90512000Services de transport des ordures ménagères

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