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Marchés d'assurances

SYNDICAT EAU ET ASSAINISSEMENT DE SIOULE et BOUBLE Allier (03) Publiée le 13 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-3

vendredi 30 octobre 2026 à 17h00

Durée

3 ans

d'après l'avis

Allotissement

5 lots

Travail à réaliser

MARCHE POUR LA SOUSCRIPTION DE CONTRATS D 'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT SIOULE ET BOUBLE

L'essentiel de l'avis

Procédure
Marchés d'assurances
Durée
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
11 RUE CHARLES MAGNE 03800 GANNAT
Lots
5 lots
  • Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et risques annexes
  • Lot 2 : Assurances des responsabilites et risques annexes
  • Lot 3 : Assurances des véhicules et risques annexes
  • Lot 4 : Assurances de la protection juridique de l'entite, des agents et des elus
  • Lot 5 : Assurances des prestations statutaires
Dossier de consultation
centremarchespublics.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Marchés d'assurances
Lieu d'exécution
11 RUE CHARLES MAGNE 03800 GANNAT
Caractéristiques de la procédure
Marchés d'assurances

Lot 1Assurance des dommages aux biens et risques annexes

Description
SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
Durée du marché
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Documents de la consultation
https://www.centremarchespublics.fr
Date limite de réception des offres
30 octobre 2026 à 17h00

Lot 2Assurances des responsabilites et risques annexes

Description
SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCES DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Durée du marché
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Documents de la consultation
https://www.centremarchespublics.fr
Date limite de réception des offres
30 octobre 2026 à 17h00

Lot 3Assurances des véhicules et risques annexes

Description
SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT D'ASSURANCES DES VEHICULES ET RISQUES ANNEXES
Durée du marché
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Documents de la consultation
https://www.centremarchespublics.fr
Date limite de réception des offres
30 octobre 2026 à 17h00

Lot 4Assurances de la protection juridique de l'entite, des agents et des elus

Description
SOUSCRIPTION D'UN MARCHE D'ASSURANCES DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'ENTITE, DES AGENTS ET DES ELUS
Durée du marché
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Documents de la consultation
https://www.centremarchespublics.fr
Date limite de réception des offres
30 octobre 2026 à 17h00

Lot 5Assurances des prestations statutaires

Description
SOUSCRIPTION D'UN MARCHE D'ASSURANCES DES PRESTATIONS STATUTAIRES
Durée du marché
3 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Documents de la consultation
https://www.centremarchespublics.fr
Date limite de réception des offres
30 octobre 2026 à 17h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66513100Services d'assurance défense et recours
66512000Services d'assurances accidents et maladie

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