Mise en oeuvre, accompagnement et suivi du déploiement du compostage

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE Haute-Savoie (74) Publiée le 4 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

614 k€

montant estimé publié

Date limite

J-14

mardi 10 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. La consultation concerne la mise en oeuvre et le suivi technique du compostage ainsi que la sensibilisation et des ateliers à destination des publics sur le compostage

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Variantes
Interdites
Forme du marché
La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Mise en oeuvre et suivi technique du compostage de proximité
  • Lot 2 : Sensibilisation et ateliers à destination des publics sur le compostage
Reconductions
Le montant de commande du lot n°1 pour la période initiale est limité à un montant maximum de 310 000,00 euro(s) Ht, et à un montant maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction soit un…
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège social est situé 3, place de la Manufacture 74150 Rumilly
Clauses sociales et environnementales
  • L'accord-cadre s'exécute dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Mise en oeuvre, accompagnement et suivi du déploiement du compostage

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Valeur estimée
614 000 € HT

Lot 1Mise en oeuvre et suivi technique du compostage de proximité

Description
Le détail des prestations attendues figurent dans le CCTP

Informations complémentaires

Le montant de commande du lot n°1 pour la période initiale est limité à un montant maximum de 310 000,00 euro(s) Ht, et à un montant maximum de 135 000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction soit un montant maximum de 580 000,00 euro(s) Ht sur la durée maximale du marché

Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Valeur estimée
558 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège social est situé 3, place de la Manufacture 74150 Rumilly
Conditions d'exécution
L'accord-cadre s'exécute dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
10 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Sensibilisation et ateliers à destination des publics sur le compostage

Description
Le détail des prestations attendues figurent dans le CCTP

Informations complémentaires

Le montant de commande du lot n°2 pour la période initiale est limité à un montant maximum de 30 000,00 euro(s) Ht, et à un montant maximum de 15 000,00 euro(s) Ht pour chaque reconduction soit un montant maximum de 60 000,00 euro(s) Ht sur la durée maximale du marché

Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Valeur estimée
56 000 € HT
Lieu d'exécution
Territoire de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie dont le siège social est situé 3, place de la Manufacture 74150 Rumilly
Conditions d'exécution
L'accord-cadre s'exécute dans les conditions prévues dans les pièces de la consultation
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
10 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

77120000Services de compostage

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