Prestation de radioprotection

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman

L'essentiel de l'avis

Durée
12 mois
Variantes
Autorisées
Forme du marché
Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa…
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman
  • Lot 2 : Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois
Dossier de consultation
marches-publics.gouv.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé

Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Caractéristiques de la procédure

Le titulaire de l’accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l’accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice de l’ensemble des membres du GHT. A ce titre, l’établissement support mène la procédure de passation et signe l’accord-cadre pour son compte et celui des établissements partis. Les établissements sont pour leur part, responsables de l’exécution de l’accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Lors du lancement de la présente consultation, les besoins des Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc, des Hôpitaux du Léman, du Centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL), du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et du GCS Scanner du Genevois sont identifiés. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et les besoins des autres établissements membres du GHT sont susceptibles d'être pris en compte en cours d'exécution du contrat (article R.2194-1 du Code de la commande publique), sans que le titulaire ne puisse émettre une quelconque réserve. Il est toutefois dûment précisé que les établissements parties demeurent libres d’adhérer au présent contrat pour répondre à leur besoin, et qu’ils ne sont aucunement tenus par une clause d’exclusivité.

Lot 1Prestation de physique médicale pour les 3 établissements, le GCS Scanner du Genevois et le GCS Libéral Imagerie Alpes Léman

Durée du marché
12 mois
Variantes
autorisées
Documents de la consultation
https://www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Réalisation de CQE pour les 3 établissements et le GCS Scanner du Genevois

Durée du marché
12 mois
Variantes
autorisées
Documents de la consultation
https://www.marches-publics.gouv.fr
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

90721600Services de radioprotection
71317210Services de conseil en matière de santé et de sécurité
71630000Services de contrôle et d'essais techniques
71621000Services d'analyse technique ou services de conseil
71317000Services de conseil en protection et contrôle des risques
90732200Services d'enlèvement des sols pollués

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