Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la Mdph du Doubs
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
jeudi 24 septembre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026DEPT0004
- Forme du marchérectifié le 22 sept. 2026
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Variantes
- Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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Calendrier
- 27 août 2026Publication de l'avis
- jeudi 24 septembre 2026 à 14h00Remise des offres
L'avis publié
Modification publiée le 22 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Mdph du Doubs
- Code identification national
- 13000085400021
- Ville
- BESANCON
- Cp
- 25043
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-83868
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la MDPH du Doubs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 64120000
Rectificatif › Nature marché
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Rectificatif
- Infos rectif
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 28/09/2026 à 17h00, lire 02/10/2026 à 12h00
Modification publiée le 15 septembre 2026
Organisme
- Nom officiel
- Mdph du Doubs
- Code identification national
- 13000085400021
- Ville
- BESANCON
- Cp
- 25043
- Grp commandes
- Non
Rectificatif › Avis initial
- Id web
- 26-83868
Rectificatif › Nature marché
- Intitule
- Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la MDPH du Doubs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 64120000
Rectificatif › Nature marché
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Rectificatif
- Infos rectif
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 24/09/2026 à 12h00, lire 28/09/2026 à 17h00
Organisme
- Nom officiel
- Mdph du Doubs
- Code identification national
- 13000085400021
- Ville
- BESANCON
- Cp
- 25043
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1865577
- Identifiant interne
- 2026DEPT0004
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- https://www.marches-publics.info/
Procédure
- Capacité exercice
- Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité eco fin
Chiffre d'affaires annuel spécifique
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Capacité tech
Références sur des services spécifiés
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Date réception offres
- 2026-09-24T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Prestations de service pour la gestion externalisée de l'envoi des courriers de la MDPH du Doubs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 64120000
Nature marché
- Lieu exécution
- FRC21 - Doubs, Maison départementale des personnes handicapées du Doubs 13-15 RUE DE LA PRÉFECTURE 25043 BESANCON
- Durée mois
- 24
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 210000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
- Autres inform complémentaire
- La consultation est lancée par le Département du Doubs pour le compte de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) du Doubs
Codes CPV
64120000Services de courrier