Prestations topographiques architecturales foncieres drone (tafd)

Communauté d'Agglomération de La Rochelle Charente-Maritime (17) Publiée le 6 octobre 2026 BOAMP, JOUE, AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

1,65 M€

montant estimé publié

Date limite

J-9

jeudi 5 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

4 lots

Travail à réaliser

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
Interdites
Lots
4 lots
  • Lot 1 : Topographiques (t)
  • Lot 2 : Architecturales (a)
  • Lot 3 : Foncières (f)
  • Lot 4 : Drone (d)
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Prestations topographiques architecturales foncieres drone (tafd)

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Valeur estimée
1 650 000 € HT

Lot 1Topographiques (t)

Description
TOPOGRAPHIQUES (T)<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Valeur estimée
510 000 € HT

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Architecturales (a)

Description
ARCHITECTURALES (A)<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Valeur estimée
830 000 € HT

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Foncières (f)

Description
FONCIÈRES (F)<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Valeur estimée
160 000 € HT

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Drone (d)

Description
DRONE (D)<br/>
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Valeur estimée
150 000 € HT

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la CdA LR

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
5 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

71222100Services de cartographie des zones urbaines
71220000Services de création architecturale
71353000Services de levés en surface

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