Prestations de traiteurs pour Centrale Lyon : campus de Lyon-Ecully et de Saint-Etienne

Informations complémentaires

Informations disponibles dans le DCE Le lot 1 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 110 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

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Le lot 2 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 65 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. En application de l'article L2113-14 du Code de la commande publique, le lot n° 2 est strictement réservé soit à une entreprise adaptée (EA), soit à une structure d'insertion par l'activité économique (SIAE). Ce faisant, conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n° 2 est réservé :

• Aux entreprises adaptées (EA) mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail ;
• Aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ;
• Aux structures équivalentes employant une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. De même, en application de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) mentionnées à l'article L. 5132-4 du Code du travail, ou à des structures équivalentes, sous réserve qu'elles emploient une proportion minimale de travailleurs en insertion, fixée par voie réglementaire. Informations disponibles dans le DCE La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

Informations complémentaires

Le lot 3 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 300 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. Informations disponibles dans le DCE La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

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Le lot 4 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 25 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. Informations disponibles dans le DCE La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

Précisions sur le lieu

Concerne également les sites suivants

- Site des Aciéries - Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE - Site Michelon - Bâtiment C - 23 rue du Dr Paul Michelon - 42000 SAINT-ETIENNE

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Le lot 5 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 60 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. Informations disponibles dans le DCE La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

Précisions sur le lieu

Concerne également les sites suivants

- Site des Aciéries - Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE - Site Michelon - Bâtiment C - 23 rue du Dr Paul Michelon - 42000 SAINT-ETIENNE

Informations complémentaires

Le lot 6 est passé sans minimum en quantité ou de valeur, mais avec un maximum en valeur de 210 000 en euros HT sur toute la durée du marché (reconductions incluses) - soit 4 ans. Informations disponibles dans le DCE La valeur renseignée au champs BT-113 n'a aucune valeur juridique

Précisions sur le lieu

Concerne également les sites suivants

- Site des Aciéries - Pôle productique - 74 rue des Aciéries - 42000 SAINT-ETIENNE - Site Michelon - Bâtiment C - 23 rue du Dr Paul Michelon - 42000 SAINT-ETIENNE