Prestations de traiteurs
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
vendredi 23 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
5 lots
Travail à réaliser
PRESTATIONS DE TRAITEURS Compte tenu de la nature du marché public (CPV n° 55520000 - Services traiteur, 55321000- Services de préparation de repas) relevant d’un des services (Services n°7 : Services d’hôtellerie et de restauration) énumérés dans l'annexe n°3 du Code de la commande publique (Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques), la dévolution du marché se fera suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1-2°, R. 2123-1-3°et R. 2123-4 du code de la commande publique. Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires de chaque lot. La durée et le maximum (en montant ou en quantité) sont différents selon le lot. Le lot 6 n'est pas concerné par la présente consultation. Ce lot fera l'objet d'un marché passé sans publicité ni mise en concurrence en raison de son faible montant (moins de 40 000,00 Euros HT sur toute la durée du marché), en application de l'article R.2122-8 du code de la commande publique (« petits lots »). Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026046
- Reconductions
- Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée.
- Variantes
- Non
- Validité des offres
- 180 jours à compter de la date limite de réception des offres
- Forme du marché
-
LOT 1 BUFFETS PREPARÉS Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R
- Maximum : 15 000,00 € HT
- Dossier de consultation
- achatpublic.com
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Calendrier
- 24 septembre 2026Publication de l'avis
- vendredi 23 octobre 2026 à 14h00Remise des offres
L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- VILLE DE CHELLES
- Code identification national
- 21770108500011
- Ville
- Chelles cedex
- Cp
- 77505
- Grp commandes
- Non
Communication
- Identifiant interne
- 2026046
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Direction de la Commande Publique
- Adresse mail contact
- dcp@chelles.fr
- Tel contact
- +33 0164728566
Procédure
- Capacité exercice
- Les conditions de participation relative l'aptitude à exercer l'activité professionnelle sont mentionnés à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
- Capacité eco fin
- Les conditions de participation relative à la capacité économique et financière sont mentionnés à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
- Capacité tech
- Les conditions de participation relative la capacités techniques et professionnelles sont mentionnés à l'article 7.1 du règlement de la consultation.
- Date réception offres
- 2026-10-23T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Commune de Chelles ( Pouvoir Adjudicateur)
Nature marché
- Intitule
- Prestations de traiteurs
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55520000
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- Chelles
- Durée mois
- 12
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
Description
LOT 1 BUFFETS PREPARÉS Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Le montant maximum par période est fixé à 15 000,00 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande débutera le 1er janvier 2027 ou à compter de la réception de la notification si celle-ci est postérieur au 1er janvier 2027, pour une période initiale de 12 mois jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée.
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55520000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Chelles
Description
LOT 2 COCKTAILS PRESTIGES Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. Le montant maximum par période est fixé à 15 000,00 Euros HT. L'accord-cadre à bons de commande débutera le 1er janvier 2027 ou à compter de la réception de la notification si celle-ci est postérieur au 1er janvier 2027, pour une période initiale de 12 mois jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée.
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55520000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Chelles
Description
LOT 3 ORGANISATION DE REPAS ASSIS POUR LES SENIORS Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. La quantité maximum par période est fixée à 1 200 convives (600 par repas).. L'accord-cadre à bons de commande débutera le 1er septembre 2027 pour une période initiale de 12 mois jusqu'au 31 août 2028. Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée. Une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre est prévue. Cette visite n'est pas obligatoire pour les candidats. Toutes les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de : Madame Claire SOLIMENT Directeur de l'Avenir des Seniors, du Lien Intergénérationnel, de l'Action de Proximité, de l'Insertion et de la Politique de la Ville Téléphone : 01.64.72.85.99 Email : c.soliment@chelles.fr ; seniors@chelles.fr
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55321000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Chelles
Description
LOT 4 DEJEUNER LA JOIE DE VIVRE Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. La quantité maximum par période est fixée à 600 convives. L'accord-cadre à bons de commande débutera le 1er septembre 2027 pour une période initiale de 12 mois jusqu'au 31 août 2028. Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée. Une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre est prévue. Cette visite n'est pas obligatoire pour les candidats. Toutes les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de : Madame Claire SOLIMENT Directeur de l'Avenir des Seniors, du Lien Intergénérationnel, de l'Action de Proximité, de l'Insertion et de la Politique de la Ville Téléphone : 01.64.72.85.99 Email : c.soliment@chelles.fr ; seniors@chelles.fr
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55321000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Chelles
Description
LOT 5 VOEUX DU PERSONNEL DE LA VILLE Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Cet accord cadre est mono attributaire. La quantité minimum est fixée à 300 convives et la quantité maximum est fixée à 600 convives par période. L'accord-cadre à bons de commande débutera le 1er janvier 2027 ou à compter de la réception de la notification si celle-ci est postérieur au 1er janvier 2027, pour une période initiale de 12 mois jusqu'au 31 décembre 2027. Il sera reconductible tacitement 3 fois maximum pour la même durée. Une visite des lieux d'exécution de l'accord-cadre est prévue. Cette visite n'est pas obligatoire pour les candidats. Toutes les informations relatives à cette visite sont disponibles auprès de : Madame Anne CHEVRIER Responsable du Service Evènementiel Téléphone : 01.64.72.84.06 Email : evenementiel@chelles.fr
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 55321000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Chelles
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Financement sur fonds propres. Les modalités de la consultation et de remise des plis sont détaillées au règlement de la consultation. L'acheteur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises (DCE) est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats devront télécharger les documents dématérialisés du dossier, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel à la concurrence le cas échéant, via le profil acheteur : www.achatpublic.com. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur. Les offres n'ont pas à être remises signées. Le marché transmis par voie électronique sera signé par le seul candidat attributaire. Il en sera de même des déclarations de sous-traitance, le cas échéant. La signature du marché pourra être réalisée de manière électronique ou manuscrite si l'attributaire ne dispose pas de la signature électronique. Les critères de jugement sont différents pour chaque lot et figurent à l'article 8.1 du règlement de la consultation. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le Référé pré-contractuel (articles L.551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiersjustifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquellel'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Codes CPV
55520000Services traiteur55321000Services de préparation de repas