Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-3
vendredi 30 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec minimum et maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande…
- Minimum : 40 000 € HT
- Maximum : 120 000 € HT
- Reconductions
- Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
- Lieu d'exécution
- Commune de Vence, département des Alpes Maritimes, Hors département 06140 VENCE
- Critères d'attribution
-
- Prix : 30 %
- Valeur technique et environnementale : 70 %
- Dossier de consultation
- v2.marches-securises.fr
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
- Description
- Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
Informations complémentaires
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec minimum et maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique Minimum annuel : 40 000 € HT Maximum annuel : 120 000 € HT Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2027. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 4 An(s).
- Lieu d'exécution
- Commune de Vence, département des Alpes Maritimes, Hors département 06140 VENCE
Lot 1Prestations de transport scolaire, périscolaire et extrascolaire
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2027
- Lieu d'exécution
- Commune de Vence, Département des Alpes Maritimes, Hors département 06140 VENCE
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — PRIX : 30
- Valeur technique et environnementale (qualité), pondération 70 — 70 : VALEUR TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://v2.marches-securises.fr
- Date limite de réception des offres
- 30 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
60112000Services de transport routier public