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Services d’assurances pour Aveyron habitat

AVEYRON HABITAT SA HLM Aveyron (12), Cantal (15), Gard (30) et 6 autres Publiée le 31 août 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

Clôturée

jeudi 17 septembre 2026 à 13h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

5 lots

Travail à réaliser

Prestations d'assurances
responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage.

L'essentiel de l'avis

Durée
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
Interdites
Lots
5 lots
  • Lot 1 : Lot 1 : assurance des responsabilités et des risques annexes
  • Lot 2 : Lot 2 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
  • Lot 3 : Lot 3 : assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs
  • Lot 4 : Lot 4 : assurance des responsabilités mandataires sociaux
  • Lot 5 : Lot 5 : assurance « dommages ouvrage »
Dossier de consultation
marchespublics-smica.safetender.com

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Services d’assurances pour Aveyron habitat

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lot 1Lot 1 : assurance des responsabilités et des risques annexes

Description
Assurance des responsabilités et des risques annexes. Détails dans les pièces de la consultation.
Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
17 septembre 2026 à 12h00

Lot 2Lot 2 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes

Description
Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Détails dans les pièces de la consultation.
Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
17 septembre 2026 à 12h00

Lot 3Lot 3 : assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs

Description
Assurance de la protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs. Détails dans les pièces de la consultation.
Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
17 septembre 2026 à 12h00

Lot 4Lot 4 : assurance des responsabilités mandataires sociaux

Description
Assurance des responsabilités mandataires sociaux. Détails dans les pièces de la consultation.
Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
17 septembre 2026 à 12h00

Lot 5Lot 5 : assurance « dommages ouvrage »

Description
Assurance « dommages ouvrage ». Détails dans les pièces de la consultation.
Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
17 septembre 2026 à 12h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66513100Services d'assurance défense et recours
66515000Services d'assurance dommages ou pertes

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