Services d'assurances pour le SIVOM des Rives de l'aa et de la Colme

SIVOM des Rives de l'AA et de la Colme Nord (59)Services6 lots

Date limite : lundi 30 novembre 2026, heure non publiée J-26 : date limite dans 26 jours

Mémoire technique à l'unité, 49 € HT, lecture du dossier comprise · le premier mémoire d'une entreprise : 29 € HT.

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Résumé du dossier

L'essentiel de l'avis

Lots
6 lots
  • Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes
  • Lot 2 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l'ensemble de ses services
  • Lot 3 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes
  • Lot 4 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant sa protection juridique
  • Lot 5 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc embarcations et ses risques annexes
  • Lot 6 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses expositions

Le travail à réaliser, tel que l'avis le décrit

Avec un compte, l'agent lit le dossier de consultation et en tire un résumé dont chaque point cite sa page.

Pièces demandées

Les pièces demandées sont relevées dans le règlement de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.

Documents

Pièces non récupérées avec l'offre Gratuit : ni téléchargées ni lues par l'agent. Lire et télécharger le dossier avec Veille.

Détails de l'avis

travail, calendrier, exigences, budget, avis publié
Budget estimé
Non publié
Durée
À lire dans le dossier

Travail à réaliser

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME.

Le détail des prestations, des volumes et des contraintes vient du dossier de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.

Calendrier

  1. 30 octobre 2026Publication de l'avis

Heure limite non reprise de l'avis : vérifiez-la sur l'avis officiel ou dans le règlement.

L'avis publié

texte intégral
  • Lot 1 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes
  • Lot 2 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses responsabilités et les risques annexes à sa charge du fait des activités de l'ensemble de ses services
  • Lot 3 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes
  • Lot 4 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant sa protection juridique
  • Lot 5 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc embarcations et ses risques annexes
  • Lot 6 : La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant ses expositions

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66513100Services d'assurance défense et recours
66514150Services d'assurance de bateaux

Fiche

Procédure
Non précisée
Type
Services
Allotissement
6 lots
Acheteur
SIVOM des Rives de l'AA et de la ColmeSIRET 20004010300042
Publication
Publiée le 30 octobre 2026
Source
JOUE (TED), n° 755288-2026 ; aussi publiée : BOAMP
Métiers
Assurances

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