Souscription de contrats d'assurances [Marché alloti : 4 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 12h00
Durée
60 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Souscription de contrats d'assurances
L'essentiel de l'avis
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Durée
- 60 mois
- Lieu d'exécution
- Hautes-Alpes
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262861342.h…
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L'avis publié
Avis d'appel public à la concurrence
MAIRIE D'ARVIEUX M. Christian BLANC - Maire 3636 Route de l'Izoard La Ville 05350 ARVIEUX
- Tél
- 04 92 46 72 81 - Fax : 04 92 46 81 66
SIRET 21050007000011 L'avis implique un marché public.
- Groupement de commandes
- Non
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Sans objet
- Lieu d'exécution principal
- FRL02 - Hautes-Alpes
- Durée
- 60 mois
- Code CPV principal
- 66513100 - Services d'assurance défense et recours
Forme
- Prestation divisée en lots
- Oui
- Les variantes sont exigées
- Non
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Assurance des dommages aux bien set aux risques annexes 66515000 N° 2 assurance des responsabilités et des risques annexes 66516000 N° 3 assurance des véhicules à moteur et des risques annexes 66514110 N° 4 assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus 66513100
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Non
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 16/11/26 à 12h00 au plus tard.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Autorisée
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 13/10/26 à la publication
- Publication aux supports de presse suivants
- Alpes et Midi
Codes CPV
66513100Services d'assurance défense et recours