Traitement des déchets non recyclables issus des decheteries
Budget estimé
2,72 M€
montant estimé publié
Date limite
J-14
mardi 10 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAITEMENT DES DECHETS DÉCHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES du SCH
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Lots
- Lot unique
- Début d'exécution
- 21 décembre 2026
- Lieu d'exécution
- Route de canet 34800 Aspiran
- Variantes
- Interdites
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 50 %
- Qualité : 5 %
- Prix : 45 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Traitement des déchets non recyclables issus des decheteries
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
- Valeur estimée
- 2 720 000 € HT
Lot 0Traitement des déchets non recyclables issus des decheteries
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. TRAITEMENT DES DECHETS DÉCHETS NON RECYCLABLES ISSUS DES DECHETERIES du SCH
- Début d'exécution
- 21 décembre 2026
- Fin d'exécution
- 21 décembre 2027
- Valeur estimée
- 2 720 000 € HT
- Lieu d'exécution
- route de canet 34800 Aspiran
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 50 — Qualité
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 45 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885791
- Date limite de réception des offres
- 10 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux