Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés
Budget estimé
10,42 M€
montant estimé publié
Date limite
J-27
lundi 23 novembre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
12 lots
Travail à réaliser
- Montant HT estimé pour la durée totale du contrat
- 1.042422E7 Euro(s) H.T.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Lots
-
12 lots
- Lot 1 : Traitement des Déchets municipaux
- Lot 2 : Traitement des déchets non valorisables (encombrants)
- Lot 3 : Traitement des gravats
- Lot 4 : Traitement des déchets verts
- Lot 5 : Traitement du Bois
- Lot 6 : Reprise des matériaux
- Lot 7 : Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre
- Lot 8 : Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre
- Lot 9 : Transport des déchets municipaux
- Lot 10 : Transport des déchets de nettoiement de voirie
- Lot 11 : Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI
- Lot 12 : Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
- Variantes
-
Selon le lot
- Lot 1 : Interdites
- Lot 2 : Interdites
- Lot 3 : Interdites
- Lot 4 : Interdites
- Lot 5 : Interdites
- Lot 6 : Interdites
- Lot 7 : Autorisées
- Lot 8 : Autorisées
- Lot 9 : Autorisées
- Lot 10 : Interdites
- Lot 11 : Interdites
- Lot 12 : Interdites
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Critère de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation…
- Dossier de consultation
- achatpublic.com
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
- Valeur estimée
- 10 424 220 € HT
Lot 1Traitement des Déchets municipaux
Description
Traitement des Déchets municipaux&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 800 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 1 800 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Traitement des déchets non valorisables (encombrants)
Description
Traitement des déchets non valorisables (encombrants)&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 884 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 1 884 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Traitement des gravats
- Description
- Traitement des gravats&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 324 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 324 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Traitement des déchets verts
Description
Traitement des déchets verts&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 940 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 940 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Traitement du Bois
- Description
- Traitement du Bois&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 560 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Reprise des matériaux
- Description
- Reprise des matériaux&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 240 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 240 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 7Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre
Description
Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 899 100,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 899 100 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 8Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre
Description
Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 640 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 640 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 9Transport des déchets municipaux
Description
Transport des déchets municipaux&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 457 880,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 2 457 880 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 10Transport des déchets de nettoiement de voirie
Description
Transport des déchets de nettoiement de voirie&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 255 000,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 255 000 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 11Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI
Description
Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI&lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 326 200,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 326 200 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 12Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement
Description
Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement &lt;br/&gt;Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 98 040,00 Euro(s) H.T.&lt;br/&gt;Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
- Début d'exécution
- 4 janvier 2027
- Fin d'exécution
- 4 janvier 2029
- Valeur estimée
- 98 040 € HT
- Lieu d'exécution
- 3, Place des Carmes 15005 Aurillac
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/
- Date limite de réception des offres
- 23 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux90500000Services liés aux déchets et aux ordures90512000Services de transport des ordures ménagères90513200Services d'élimination de déchets solides urbains