Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés [Marché alloti : 12 lots]

AVIS DE PUBLICITE CA AURILLAC AGGLOMERATION Monsieur le Président 3, Place des Carmes BP 501 - 15005 AURILLAC

Tél

04 71 46 86 30

SIRET 24150023000016 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur

Organisme de droit public

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur

Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Traitement et transfert des déchets ménagers et assimilés

Référence

26_TRAIT_DECHETS_2

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRK12 - Cantal

Code CPV principal

90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Valeur estimée hors TVA

10 424 220,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Traitement des Déchets municipaux

Description

Traitement des Déchets municipaux

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

1 800 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

1 800 000 90513000 N° 02 Traitement des déchets non valorisables (encombrants)

Description

Traitement des déchets non valorisables (encombrants)

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

1 884 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

1 884 000 90513000 N° 03 Traitement des gravats

Description

Traitement des gravats

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

324 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

324 000 90500000 N° 04 Traitement des déchets verts

Description

Traitement des déchets verts

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

940 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

940 000 90500000 N° 05 Traitement du Bois

Description

Traitement du Bois

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

560 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

560 000 90500000 N° 06 Reprise des matériaux

Description

Reprise des matériaux

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

240 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

240 000 90500000 N° 07 Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre

Description

Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

899 100,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Oui

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

899 100 90512000 N° 08 Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre

Description

Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

640 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Oui

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

640 000 90512000 N° 09 Transport des déchets municipaux

Description

Transport des déchets municipaux

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

2 457 880,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Oui

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

2 457 880 90512000 N° 10 Transport des déchets de nettoiement de voirie

Description

Transport des déchets de nettoiement de voirie

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

255 000,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

255 000 90512000 N° 11 Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI

Description

Transfert et traitement des matières solides issues de la GEPU, terres polluées et matériaux minéraux des autres sites de la collectivité non acceptables en ISDI

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

326 200,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

326 200 90513200 N° 12 Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement

Description

Transfert et Traitement des Matières solides issues des activités d'assainissement

Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat

98 040,00 Euro(s) H.T.

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.

Lieu d'exécution

3, Place des Carmes 15005 AURILLAC

Durée à compter du 04/01/27 et jusqu'au 04/01/29

Acceptation des variantes

Non

Options

Oui

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Reconductions

Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

98 040 90513000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

• Lot 1 : Traitement des Déchets municipaux

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 2 : Traitement des déchets non valorisables (encombrants)

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 3 : Traitement des gravats

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 4 : Traitement des déchets verts

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 5 : Traitement du Bois

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 6 : Reprise des matériaux

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 7 : Transport des déchets issus de la collecte sélective, recyclable sec hors verre

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 8 : Transport des déchets issus de la collecte sélective, verre

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

• Lot 9 : Transport des déchets municipaux

Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations