Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 5 octobre 2026 à 19h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 6CDV04
- Variantes
- Non
- Forme du marché
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Reconductions
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Communauté de Communes Terre de Camargue
- Code identification national
- 24300065000016
- Ville
- AIGUES-MORTES
- Cp
- 30220
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1864590
- Identifiant interne
- 6CDV04
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Service de la commande publique
- Tel contact
- +33 611363031
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-10-05T17:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Transport des élèves des écoles maternelles et élémentaires du périmiètre communautaire pour les activités sportives et pédagogiques
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 60140000
Nature marché
- Lieu exécution
- FRJ12 - Gard, CC TERRE DE CAMARGUE 30220 Aigues-mortes
- Durée mois
- 12
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 120000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
60140000Transport non régulier de passagersAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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