Transports en autocars
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 12h00
Durée
4 ans
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Accord-cadre relatif à des prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les besoins de la Communauté de communes du Pays de Landivisiau.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 4 ans
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Accord-cadre relatif à des prestations de transport collectif de personnes par autocar avec chauffeur pour les besoins de la Communauté de communes du Pays de Landivisiau.
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire
- Lot 2 : Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
- Reconductions
- Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois.
- Dossier de consultation
- marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.Entre…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Service de transports en autocars (2 lots)
Caractéristiques de la procédure
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5, R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montants minima et avec montants maxima annuels de 80 000 euros HT pour le lot n°1 et 40 000 euros HT pour le lot n°2. Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de 12 mois, il sera renouvelable trois fois par tacite reconduction par période de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Lot 1Transport des élèves des écoles du territoire vers la piscine communautaire
- Description
- Le présent lot concerne les prestations régulières de transport des élèves des établissements scolaires du territoire vers la piscine communautaire de Landivisiau.
- Durée du marché
- 4 ans
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=240890&orgAcronyme=a3l
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Transport de personnes dans le cadre des animations, activités et manifestations organisées par la CCPL
- Description
- Le présent lot concerne les prestations ponctuelles de transport collectif réalisées pour les besoins des services communautaires.
- Durée du marché
- 4 ans
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=240890&orgAcronyme=a3l
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
60130000Services spécialisés de transport routier de passagers60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur