Travaux d'entretien et d'amélioration des routes départementales du Territoire
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-10
vendredi 6 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Travaux de purges sur les routes départementales
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026C050
- Variantes
- Non
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Code identification national
- 22900001300040
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Identifiant interne
- 2026C050
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- Service de la commande publique
- Adresse mail contact
- contact@territoiredebelfort.fr
- Tel contact
- 0384909090
Procédure
Capacité exercice
- Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants • Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement • Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique ; • Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Capacité eco fin
- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Capacité tech
- Références de travaux similaires : Une liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années portant sur l'entretien et l'amélioration des routes, en particulier les travaux de purges de chaussées ainsi que les travaux de bordurage de rives. Les références les plus représentatives sont accompagnées d'attestations de bonne exécution indiquant le montant des travaux, leur date de réalisation, leur localisation et le nom du maître d'ouvrage. Ces attestations confirment que les travaux ont été réalisés conformément aux règles de l'art et menés à bonne fin.
- Date réception offres
- 2026-11-06T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
Nature marché
- Intitule
- Travaux d'entretien et d'amélioration des routes départementales du Territoire
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45233141
Nature marché
- Description
- Travaux d'entretien et d'amélioration des routes départementales du Territoire
- Lieu exécution
- Territoire de Belfort
- Durée mois
- 48
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45233141
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire de Belfort
- Description
- Travaux de bordurage de rives
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 45233141
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire de Belfort
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
45233141Travaux d'entretien routierAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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