Travaux de maçonnerie [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 26 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de maçonnerie, béton, voirie et aménagements extérieurs sur le patrimoine immobilier du maître d'ouvrage.
Il porte principalement sur des interventions d'entretien, de réparation, de remise en état, d'adaptation et de création d'ouvrages de maçonnerie et d'aménagements extérieurs, réalisées au fur et à mesure des besoins du maître d'ouvrage Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum en valeur, réparti en deux lots géographiques. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et sera attribué à un maximum de 2 candidats, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Les entreprises retenues se verront attribuer les bons de commande, sans remise en concurrence préalable, dans les conditions prévues par le cahier des charges. La valeur estimée du marché figurant dans le présent avis correspond au montant maximum du contrat et comprend la totalité des périodes de reconduction.
- Code CPV principal
- 45262522 - Travaux de maçonnerie
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026SC0045
- Type de marché
- Travaux
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRF12 - Haut-Rhin
- Forme du marché
- Accord-cadre, avec remise en concurrence
- Reconductions
- Oui
- Lieu d'exécution
- Diverses communes du département 68000 Haut-Rhin FRF12 - Haut-Rhin
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026268737.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) HABITATS DE HAUTE-ALSACE Service de la commande publique 73 rue de Morat BP 10049 - 68001 Colmar - Cedex
- Tél
- 03 89 22 93 10
SIRET 48375551800014 AVIS
Rectificatif
DU 29/09/26 5.1.15. Techniques
- Au lieu de
- Accord-cadre, avec remise en concurrence
- Lire
- Accord-cadre, sans remise en concurrence L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 2 au maximum
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Travaux de maçonnerie
- Référence
- 2026SC0045
- Type de marché
- Travaux
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRF12 - Haut-Rhin
Description
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 1 000 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Agences de Guebwiller, Horbourg-Wihr et antenne Val d'Argent
- Description
- Agences de Guebwiller, Horbourg-Wihr et antenne Val d'Argent
- Lieu d'exécution
- Diverses communes du département 68000 Haut-Rhin FRF12 - Haut-Rhin
Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 15/11/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
- Reconductions
- Oui
Le contrat est conclu pour une première période contractuelle d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, également pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
500 000 45262522 N° 2 Agences de Huningue et Lutterbach
- Description
- Agences de Huningue et Lutterbach
- Lieu d'exécution
- Diverses communes du département 68000 Haut-Rhin FRF12 - Haut-Rhin
Durée à compter du 16/11/26 et jusqu'au 15/11/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
- Reconductions
- Oui
Le contrat est conclu pour une première période contractuelle d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, également pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
500 000 45262522
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix sont unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 26/10/26 à 14h00
- Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres
- Non
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
- Marché périodique
- Oui
- Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
- Le contrat sera remis en concurrence au cours du 2ème semestre 2030.
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex
- Tél
- 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA) avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Envoi le 23/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE : 23/09/26 à 15h11
Codes CPV
45262522Travaux de maçonnerie