Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande

Communauté de communes de l'Oisans Isère (38) Publiée le 26 octobre 2026 BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-23

jeudi 19 novembre 2026 à 13h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Non précisé

Travail à réaliser

Référence: 2026-ADS
Variantes: Non
Forme du marché: Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Dossier de consultation: marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

texte intégral

Adresse du dossier de consultation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1895087
Identifiant interne: 2026-ADS
Documents sécurisés: Oui
Url sécurité: Non
Nom contact: www.marches-publics.info

Capacité exercice: Renvoi au règlement de la consultation
Capacité eco fin: Renvoi au règlement de la consultation
Capacité tech: Renvoi au règlement de la consultation
Date réception offres: 2026-11-19T12:00:00
Nb candidat reduit: Non
Attribution sans negociation: Oui
Variantes: Non
Catégorie acheteur: Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères attrib: énoncé dans le Rc

Intitule: Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Accord-cadre à bons de commande

71410000Services d'urbanisme