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ServicesAssurances

Services d'assurances pour la Communauté de communes de l'Oisans - 4 lots

Communauté de communes de l'Oisans Isère (38) Publiée le 18 septembre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

4 lots

Travail à réaliser

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
1, bis rue Humbert 38520 Bourg D'Oisans
Variantes
Interdites
Lots
4 lots
  • Lot 1 : Dommages aux biens
  • Lot 2 : Responsabilité civile
  • Lot 3 : Véhicules à moteur
  • Lot 4 : Protection juridique collectivité et Agents-Elus
Dossier de consultation
marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Services d'assurances pour la Communauté de communes de l'Oisans - 4 lots

Lot 1Dommages aux biens
Informations complémentaires
Début du contrat le 01/01/2027
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
1, bis rue Humbert 38520 Bourg D'Oisans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Responsabilité civile
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
1, bis rue Humbert 38520 Bourg D'Oisans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Véhicules à moteur
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
1, bis rue Humbert 38520 Bourg D'Oisans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Protection juridique collectivité et Agents-Elus
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
1, bis rue Humbert 38520 Bourg D'Oisans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66513000Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
Lire l'avis officiel (BOAMP) Autre publication

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