Services D'Assurances Pour Le Syndicat D'Assainissement Des Communes De L'Oisans Et De La Basse Romanche - 2 Lots
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 13h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
2 : Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus. Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
L'essentiel de l'avis
- Variantes
- Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
- Code identification national
- 20007616400041
- Ville
- Bourg d'Oisans
- Cp
- 38520
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1875847
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- www.marches-publics.info
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-11-02T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Non
- Variantes
- Non
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Services d'assurances pour le Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche - 2 lots
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66510000
Nature marché
- Lieu exécution
- FRK24 - Isère
- Durée mois
- 48
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- 1 : Assurance des responsabiltés et des risques annexes. Assurance des responsabiltés et des risques annexes
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66516000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire de l'Oisans et Basse Romanche
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66513000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Territoire de l'Oisans et Basse Romanche
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
66510000Services d'assurance66516000Services d'assurance responsabilité civile66513000Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantierAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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