Accord cadre multi-attributaires de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux humides
Budget estimé
6 M€
montant estimé publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er décembre 2026
- Variantes
- Interdites
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord cadre multi-attributaires de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux humides
- Valeur estimée
- 6 000 000 € HT
Lot 0Accord cadre multi-attributaires de co-maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux sur les réseaux humides
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er décembre 2026
- Valeur estimée
- 6 000 000 € HT
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877455
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
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