202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots). [Marché alloti : 7 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-21
mardi 17 novembre 2026 à 16h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
7 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots).
Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 202662A0876
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRE12 - Pas-de-Calais
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Oui
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lots
-
7 lots
- Lot 1 : Territoire de l'Arrageois
- Lot 2 : Territoire de l'Artois
- Lot 3 : Territoire de l'Audomarois
- Lot 4 : Territoire du Boulonnais
- Lot 5 : Territoire du Calaisis
- Lot 6 : Territoire de Lens-Hénin
- Lot 7 : Territoire du Montreuillois-Ternois
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 75 %
- Prix : 15 %
- Valeur technique : 10 %
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026288797.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Département du Pas de Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson 126 rue d'Amiens 62000 ARRAS - 9
- Tél
- 03 21 21 67 31
SIRET 22620001200012 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ;
- Objet
- 202662A0876 - Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales - (7 lots).
- Référence
- 202662A0876
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRE12 - Pas-de-Calais
- Code CPV principal
- 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
Division en lots
Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 7 000 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Territoire de l'Arrageois
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 2 Territoire de l'Artois
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 3 Territoire de l'Audomarois
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 4 Territoire du Boulonnais
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 5 Territoire du Calaisis
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 6 Territoire de Lens-Hénin
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000 N° 7 Territoire du Montreuillois-Ternois
- Description
- Nettoyage des ouvrages de collecte et de traitement des eaux pluviales le long des routes Départementales et dans le patrimoine bâti
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire du Pas-de-Calais réparti en 7 lots. FRE12 - Pas-de-Calais
- Durée du marché
- 12 mois.
Durée à compter du 18/11/26
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Oui
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché débutera le 18 novembre 2026, ou à sa date de notification si celle-ci intervient plus tard que le 18 novembre 2026.
Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
1 000 000 90480000
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
- Lot 1 : Territoire de l'Arrageois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 2 : Territoire de l'Artois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 3 : Territoire de l'Audomarois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 4 : Territoire du Boulonnais
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 5 : Territoire du Calaisis
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 6 : Territoire de Lens-Hénin
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
- Lot 7 : Territoire du Montreuillois-Ternois
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 75 % : Prix 15 % : Valeur technique 10 % : Valeur environnementale
Offres
- Remise des offres le
- 17/11/26 à 16h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 18/11/26 à 10h00
- Lieu
- Arras
- Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres
- Oui La date et heure d'ouverture est donnée à titre indicatif et peuvent être modifiées.
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation
- A titre indicatif et non contractuel, les dépenses en € HT sur les dernières années sont :
- Lot n°1 Territoire de l'Arrageois
- Campagne 00 2022-2023 : 47 593.84 € - Campagne 01 2023-2024 : 55 262.60 € - Campagne 02 2024-2025 : 77 793.78 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 0.00 €.
- Lot n°2 Territoire de l'Artois
- Campagne 00 2022-2023 : 88 455.50 € - Campagne 01 2023-2024 : 86 724.00 € - Campagne 02 2024-2025 : 89 925.00 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 4 141.20 €.
- Lot n°3 Territoire de l'Audomarois
- Campagne 00 2022-2023 : 31 122.50 € - Campagne 01 2023-2024 : 59 500.38 € - Campagne 02 2024-2025 : 17 362.58 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 14 840.00 €.
- Lot n°4 Territoire du Boulonnais
- Campagne 00 2022-2023 : 14 284.70 € - Campagne 01 2023-2024 : 39 590.00 € - Campagne 02 2024-2025 : 39 939.90 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 3 611.30 €.
- Lot n°5 Territoire de Calaisis
- Campagne 00 2022-2023 : 24 107.80 € - Campagne 01 2023-2024 : 27 525.00 € - Campagne 02 2024-2025 : 14 756.30 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 440.00 €.
- Lot n°6 Territoire de Lens-Hénin
- Campagne 00 2022-2023 : 93 731,00 € - Campagne 01 2023-2024 : 287.50 € - Campagne 02 2024-2025 : 99 370.00 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 21 589.00 €.
- Lot n°7 Territoire du Montreuillois-Ternois
- Campagne 00 2022-2023 : 17 608.50 € - Campagne 01 2023-2024 : 78 095.30 € - Campagne 02 2024-2025 : 26 160.00 € - Campagne 03 2025-2026 (en cours) : 597.00 €.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot de 250 000,00 € Hors Taxe.
Marché périodique
Non Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Conseil Departemental Rue Ferdinand Buisson 62000 ARRAS
- Tél
- 03 21 21 67 31
d2aj.secretariat@pasdecalais.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex
- Tél
- 03 59 54 23 42
greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex
- Tél
- 03 59 54 23 42
greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr Envoi le 14/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/10/26 à 11h10
Codes CPV
90480000Service de gestion du réseau d'assainissement