Fourniture de matériels et équipements médicaux pour les services du Département du Pas-de-Calais - relance après déclaration sans suite de la consultation 202662A0278 [Marché alloti : 4 lots]

Conseil Départemental du Pas-de-Calais Pas-de-Calais (62) Publiée le 5 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE

Budget estimé

760 k€

montant estimé publié

Date limite

J-9

jeudi 5 novembre 2026 à 16h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

4 lots

Travail à réaliser

Fourniture de matériels et équipements médicaux pour les services du Département du Pas-de-Calais - relance après déclaration sans suite de la consultation 202662A0278 Fourniture de matériels et équipements médicaux pour les services du Département du Pas-de-Calais - relance après déclaration sans suite de la consultation 202662A0278

L'essentiel de l'avis

Référence
202662A1564
Type de marché
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRE12 - Pas-de-Calais
Forme du marché
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
Durée
12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Reconductions
Oui
Lieu d'exécution
Département du Pas-de-Calais 62000 ARRAS
Variantes
Refusées
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Lots
4 lots
  • Lot 1 : Matériel de diagnostic, matériels de secours et de pesée, accessoires et consommables associés
  • Lot 2 : Mobilier médical « standard »
  • Lot 3 : Mobilier médical « Chaine du froid »
  • Lot 4 : Cardiotocographe et accessoires associés
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
  • Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
  • Ugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU : 25 %
  • Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
  • Ugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU : 25 %
  • Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
  • Ugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU : 25 %
  • Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
  • Ugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU : 25 %
Clauses sociales et environnementales
  • Conditions particulières d'exécution : Non

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L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Département du Pas de Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson 126 rue d'Amiens 62000 ARRAS - 9

Tél
03 21 21 67 31

SIRET 22620001200012 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée
12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ;
Objet
Fourniture de matériels et équipements médicaux pour les services du Département du Pas-de-Calais - relance après déclaration sans suite de la consultation 202662A0278
Référence
202662A1564
Type de marché
Fournitures
Mode
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRE12 - Pas-de-Calais

Code CPV principal

33100000

  • Équipements médicaux

Code CPV complémentaire 33124000

  • Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

33192000

  • Mobilier médical

39711100

  • Réfrigérateurs et congélateurs

Description

Fourniture de matériels et équipements médicaux pour les services du Département du Pas-de-Calais - relance après déclaration sans suite de la consultation 202662A0278 La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots

Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA
760 000,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 1

  • Lot 1 : Matériel de diagnostic, matériels de secours et de pesée, accessoires et consommables associés
Description
Lot n°1 : Matériel de diagnostic, matériels de secours et de pesée, accessoires et consommables associés. Sans montant minimum-montant maximum :
Lieu de livraison
Département du Pas-de-Calais 62000 ARRAS
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

320 000 33124000 N° 2

  • Lot 2 : Mobilier médical « standard »
Description
Lot n°2 : Mobilier médical « standard ». Sans montant minimum-montant maximum :
Lieu de livraison
Département du Pas-de-Calais 62000 ARRAS
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

200 000 33192000 N° 3

  • Lot 3 : Mobilier médical « Chaine du froid »
Description
Lot n°3 : Mobilier médical « Chaine du froid ». Sans montant minimum-montant maximum :
Lieu de livraison
Département du Pas-de-Calais 62000 ARRAS
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

120 000 39711100 N° 4

  • Lot 4 : Cardiotocographe et accessoires associés
Description
Lot n°4 : Cardiotocographe et accessoires associés. Sans montant minimum-montant maximum :
Lieu de livraison
Département du Pas-de-Calais 62000 ARRAS
Durée du marché
12 mois.

Durée à compter du 01/01/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le marché est tacitement reconductible 3 fois, pour une période de 12 mois, chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par pli recommandé avec accusé de réception 2 mois avant la fin de la période en cours.

120 000 33100000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non

Critères d'attribution

  • Lot 1 : Lot n°1 : Matériel de diagnostic, matériels de secours et de pesée, accessoires et consommables associés

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Le prix sera jugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU.

25 % : Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse (CDR) 15 % : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse (CDR)

  • Lot 2 : Lot n°2 : Mobilier médical « standard »

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Le prix sera jugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU.

25 % : Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse (CDR) 15 % : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse (CDR)

  • Lot 3 : Lot n°3 : Mobilier médical « Chaine du froid »

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Le prix sera jugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU.

25 % : Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse (CDR) 15 % : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse (CDR)

  • Lot 4 : Lot n°4 : Cardiotocographe et accessoires associés

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Le prix sera jugé au regard du DQE conformément aux prix renseignés au BPU.

25 % : Valeur technique jugée au regard du cadre de réponse (CDR) 15 % : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse (CDR)

Offres

Remise des offres le
05/11/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 06/11/26 à 09h00
Lieu
Arras
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres
Oui Les dates et heures d'ouverture sont indicatives

Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à compter de la date de notification. (la date du 01 janvier 2027 est indicative).

Les motifs d'exclusion de la candidature sont définis dans le Règlement de la Consultation Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CONSEIL DEPARTEMENTAL DU PAS-DE-CALAIS Rue Ferdinand Buisson 62000 ARRAS

Tél
03 29 21 67 31

dacp.secretariat@pasdecalais.fr

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex
Tél
03 59 54 23 42

greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 Lille Cedex
Tél
03 59 54 23 42

greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr Envoi le 05/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/10/26 à 12h10

Codes CPV

33100000Équipements médicaux
33124000Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic
33192000Mobilier médical
39711100Réfrigérateurs et congélateurs

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