Accord-cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de fournitures de bureaux pour les services de la Communauté Urbaine d'Arras [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-10
vendredi 6 novembre 2026 à 11h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
Accord-cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de fournitures de bureaux pour les services de la Communauté Urbaine d'Arras L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci intervient après jusqu'au 31/12/2027.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°02 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 21416288
- Type de marché
- Fournitures - Achat
- Procédure
- Procedure Adaptee Ouverte (supérieur à 90 K€)
- Forme du marché
- Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Communauté Urbaine d'Arras 62000 ARRAS
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Fournitures de bureaux pour les services - CPV 30192000
- Lot 2 : Fournitures enveloppes et pochettes marché réservé - CPV 30192000
- Reconductions
- Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
- Conditions de participation
- Critères : renvoi au R.C. Marché réservé : Le marché est réservé à des ateliers protegés. Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation …
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262731238.h…
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L'avis publié
- Acheteur
- COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS
- Référence
- 21416288
- Procédure
- Procedure Adaptee Ouverte (supérieur à 90 K€)
- Publié par
- Proxilégales (presse Rossel : L'Union, Courrier picard…)
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
- COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS (96018735)
- Objet du marché
- Repris plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Type d'acheteur
- Autre
Lieu d'exécution du marché
- Type de petite annonce
- AAPC
- Type de marché
- Fournitures - Achat
Domaine d'activité
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau AVIS DE PUBLICITE COMMUNAUTÉ URBAINE D'ARRAS M. Frédéric LETURQUE - Président La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine CS10345 62026 ARRAS - 0
- Tél
- 03 21 21 86 50
mèl : correspondre@aws-france.com web : https://www.cu-arras.fr/ SIRET 20003357900018
- Groupement de commandes
- Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois
- Objet
- Accord-cadre à bons de commande - Fourniture et livraison de fournitures de bureaux pour les services de la Communauté Urbaine d'Arras.
- Réference acheteur
- 2026-000641-000642
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Accord-Cadre
- Lieu de livraison principal
- Pas-de-Calais
- Durée
- 12 mois.
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 ou de la date de notification si celle-ci intervient après jusqu'au 31/12/2027.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, le lot n°02 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Classification CPV
- Principale
- 30192000 - Fournitures de bureau
- Forme de la procédure
- Prestation divisée en lots : oui
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
- Valeur estimée hors TVA
- 200 000,00 euros
- Lot 1 : Fournitures de bureaux pour les services - CPV 30192000
Fournitures de bureaux pour les services<br/>
- Coût estimé hors TVA
- 160 000,00 euros
- Lieu de livraison
- Communauté Urbaine d'Arras 62000 ARRAS
- Lot 2 : Fournitures enveloppes et pochettes marché réservé - CPV 30192000
Fournitures enveloppes et pochettes marché réservé<br/>
- Coût estimé hors TVA
- 40 000,00 euros
- Lieu de livraison
- Communauté Urbaine d'Arras 62000 ARRAS
Conditions de participation
- Critères
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Le marché est réservé à des ateliers protegés.
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Renseignements d'ordre administratifs
- Via le profil acheteur
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
- Dépôt dématérialisé
- Activé
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Interdite
- Remise des offres
- 06/11/26 à 11h00 au plus tard.
- Renseignements complémentaires
- Remise d'échantillons :
Chaque candidat, pour le lot 1 uniquement, au présent marché devra remettre au plus tard avant la date limite de remise des offres les échantillons des produits surlignés en jaune au sein du BPU.
Le candidat remettra au minimum 80 % des échantillons demandés au BPU du lot 1. Pour le lot n°1, 23 échantillons sont attendus (18 échantillons minimum).
- Concernant le lot n°01
- Le montant maximum pour chaque période est fixé à 40 000, 00 euros HT (estimation annuelle : 25 000, 00 euros HT)
- Concernant le lot n°02
- Le montant maximum pour chaque période est fixé à 10 000, 00 euros HT (estimation annuelle : 9 000, 00 euros HT) Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum.
- Envoi à la publication le
- 30/09/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.info
- Avis paru dans
- La Voix du Nord habilité sur 59 Nord Imprimer la petite annonce
Codes CPV
30192000Fournitures de bureau