Accord-cadre pour la fourniture d'équipements pédagogiques et jeux [Marché alloti : 2 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 16h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Accord-cadre pour la fourniture d'équipements pédagogiques et jeux
- Montant HT maximum pour la durée totale du contrat
- 86000.0 Euro(s) H.T.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2610EQPE
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Forme du marché
- Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK21 - Ain
- Durée
- 12 mois
- Lieu d'exécution
- Divers sites de la ville d'Oyonnax
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire DC2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée…
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026289996.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE MAIRIE OYONNAX M. Laurent HARMEL - Maire 126 RUE ANATOLE FRANCE BP 817 - 01100 OYONNAX
- Tél
- 04 74 77 00 06 - Fax : 04 74 77 18 60
SIRET 21010283600017 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois
- Groupement de commandes
- Non
- Référence
- 2610EQPE
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
- Technique d'achat
- Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK21 - Ain
- Durée
- 12 mois
- Code CPV principal
- 37524100 - Jeux éducatifs
Description
- Montant HT maximum pour la durée totale du contrat
- 86000.0 Euro(s) H.T.
Forme
- Prestation divisée en lots
- Oui
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- MAIRIE D'OYONNAX
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Jeux et jouets scolaires
- Description
- Jeux et jouets scolaires
- Lieu de livraison
- Divers sites de la ville d'Oyonnax
37524100 N° 2 Jeux médiathèque
- Description
- Jeux médiathèque
- Lieu de livraison
- Divers sites de la ville d'Oyonnax
37524000
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire DC2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements administratifs
Service Marchés Publics - Mme PANISSET Sophia
- Tél
- 04 74 81 72 17
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 16/11/26 à 16h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Interdite
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 16/10/26 à la publication
- Publication aux supports de presse suivants
- LeMoniteur.fr
Codes CPV
37524100Jeux éducatifs