Accord-cadre pour la fourniture de livres scolaires et petite enfance
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-27
lundi 23 novembre 2026 à 16h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Non alloti
d'après l'avis
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2610 LIVR
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure adaptée ouverte
- Lots
- Non alloti
- Durée
- 12 mois
- Variantes
- Non exigées
- Visite obligatoire
- Non
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Forme du marché
- Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK21 - Ain Lieu de livraison Ecoles et crèches 01100 OYONNAX
- Critères d'attribution
- Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262931482.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE MAIRIE OYONNAX M. Laurent HARMEL - Maire 126 RUE ANATOLE FRANCE BP 817 - 01100 OYONNAX
- Tél
- 04 74 77 00 06 - Fax : 04 74 77 18 60
SIRET 21010283600017 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois
- Groupement de commandes
- Non
- Objet
- Accord-cadre pour la fourniture de livres scolaires et petite enfance
- Référence
- 2610 LIVR
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK21 - Ain Lieu de livraison Ecoles et crèches 01100 OYONNAX
- Durée
- 12 mois
- Code CPV principal
- 22111000 - Livres scolaires
Description
Forme
- Prestation divisée en lots
- Non
- Les variantes sont exigées
- Non
- Identification des catégories d'acheteurs intervenant
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 120 000,00 €
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Réduction du nombre de candidats
- Non
- La consultation comporte des tranches
- Non
- Possibilité d'attribution sans négociation
- Oui
- Visite obligatoire
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements administratifs
Service Marchés Publics - Mme PANISSET Sophia
- Tél
- 04 74 81 72 17
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
- L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
- Oui
Offres
- Remise des offres le
- 23/11/26 à 16h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Dépôt
- Présentation des offres par catalogue électronique
- Interdite
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 20/10/26 à la publication
- Publication aux supports de presse suivants
- LeMoniteur.fr
Codes CPV
22111000Livres scolaires