Accord cadre marché d'assurances

SAS TTU - Toits Temporaires Urbains Paris (75) Publiée le 24 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

1 M€

montant estimé publié

Date limite

J-9

vendredi 6 novembre 2026 à 11h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

Accord cadre pour des prestations d'assurances dommage - ouvrage, tous risques chantier et propriétaire non occupant

L'essentiel de l'avis

Durée
4 ans
Variantes
Autorisées
Forme du marché
Accord cadre pour des prestations d'assurances dommage - ouvrage, tous risques chantier et propriétaire non occupant
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Polices d'assurances tous risques chantier et dommage-ouvrage
  • Lot 2 : Prestations d'assurances propriétaire non occupant
Conditions de participation
  • Critère de sélection : conformément au règlement de consultation
  • Critère de sélection : modalités décrite au règlement de consultation

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Calendrier

  1. 24 septembre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Accord cadre marché d'assurances
Valeur estimée
1 000 000 € HT

Lot 1Polices d'assurances tous risques chantier et dommage-ouvrage

Description
polices d'assurances TRC et DO pour des opérations de constructions modulaires bois déplaçables de 500 m² à 5000 m².
Durée du marché
4 ans
Valeur estimée
1 000 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
conformément au règlement de consultation
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Prestations d'assurances propriétaire non occupant

Description
Police d'assurance PNO pour des bâtiments à destination de bureaux (ERT, ERP 5ème catégorie), logements et hébergement de 500 à 4000 m².
Durée du marché
4 ans
Valeur estimée
500 000 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
modalités décrite au règlement de consultation
Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance

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