Accord-cadre de travaux majeurs et maintenance des chaudières de production d'énergie

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION Eure-et-Loir (28), Loiret (45), Yvelines (78) Publiée le 24 septembre 2026 BOAMP, JOUE, AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

La présente consultation concerne les travaux majeurs et la maintenance des chaudières de production d'énergie de l'unité de valorisation énergétique de la SPL C'CTV et de la centrale de cogénération biomasse de la SPL CME. Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant maximum. Les bons de commande concerneront principalement des prestations de maintenance et de petits travaux ponctuels et seront émis directement par la SPL C'CTV ou la SPL CME. Les travaux majeurs annuels seront attribués par marchés subséquents

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Début d'exécution
1er décembre 2026
Variantes
Interdites
Forme du marché
Elle donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents, conclu sans montant minimum et avec montant…
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Chaudières de l'unité de valorisation énergétique
  • Lot 2 : Chaudière de la centrale de cogénération biomasse
Lieu d'exécution
Selon le lot
  • Lot 1 : La mare Corbonne 28300 Mainvilliers
  • Lot 2 : 32 rue Hélène Boucher 28630 Gellainville
Clauses sociales et environnementales
  • La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Accord-cadre de travaux majeurs et maintenance des chaudières de production d'énergie

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :

  • La Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation (C'Ctv) ;
  • La Spl Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est la Spl C'Chartres Traitement Et Valorisation. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Lot 1Chaudières de l'unité de valorisation énergétique

Description
Travaux majeurs et maintenance des chaudières de l'unité de valorisation énergétique située à La Mare Corbonne, 28300 MAINVILLIERS
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er décembre 2026
Lieu d'exécution
La mare Corbonne 28300 Mainvilliers
Conditions d'exécution
La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social
Modalités de paiement
Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme)
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Chaudière de la centrale de cogénération biomasse

Description
Travaux majeurs et maintenance de la chaudière de la centrale de cogénération biomasse située au 32 rue Hélène Boucher, 28630 GELLAINVILLE
Informations complémentaires
Lieu d'exécution : La Centrale de Cogénération biomasse - 32 Rue Hélène Boucher - 28630 Gellainville
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er décembre 2026
Lieu d'exécution
32 rue Hélène Boucher 28630 Gellainville
Conditions d'exécution
La consultation comprend une clause à caractère environnemental et une clause à caractère social
Modalités de paiement
Le financement de chaque lot s'effectue par des ressources propres (budget de la Spl C'Ctv et budget de la Spl Cme)
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

45331110Travaux d'installation de chaudières
50531100Services de réparation et d'entretien de chaudières

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