Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C’Chartres Traitement et Valorisation (C’CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite. [Marché alloti : 15 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-24
vendredi 20 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
15 lots
Travail à réaliser
Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite.
La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique. Les prestations concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV et de la SPL CME et réparties en 15 lots.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres, pour un, plusieurs ou tous les lots.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26S006
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRB02 - Eure-et-Loir
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Variantes
- Refusées
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262841688.h…
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION M. Anthony HERMELINE - Directeur général Place des Halles 28000 CHARTRES
- Tél
- 02 37 36 98 27
SIRET 98842180600015 CHARTRES METROPOLE ENERGIES 32 RUE HELENE BOUCHER 28630 GELLAINVILLE
- Tél
- 02 37 36 98 27
marches.publics@cc-tv.fr L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
- Nombre de titulaires
- 15 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Environnement ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME). Relance après déclaration sans suite.
- Référence
- 26S006
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRB02 - Eure-et-Loir
- Code CPV principal
- 90910000 - Services de nettoyage
Description
La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation (C'CTV) et de la SPL Chartres Métropole Energies (CME).
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande attribué à un seul opérateur économique. Les prestations concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV et de la SPL CME et réparties en 15 lots.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres, pour un, plusieurs ou tous les lots.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 15
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage fours et chaudières pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 2 Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 3 Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 4 Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 5 Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 6 Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 7 Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
- Informations complémentaires
- Les interventions concernent plusieurs sites de la SPL C'CTV :
- L'Unité de Valorisation Energétique (UVE),
- les 3 quais de transfert de Mainvilliers, Nogent le Rotrou et Dangeau,
- les 5 déchetteries (Chaunay, Champhol, Roinville, Dammarie et St Aubin des Bois),
- la Collecte,
- la plate-forme des déchets végétaux (PDV),
- les 2 centres logistiques (CLT 1 et 2).
90910000 N° 8 Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage bacs rétention eaux recyclées pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 9 Nettoyage silos pour la SPL C'CTV
- Description
- Nettoyage silos pour la SPL C'CTV
- Lieu d'exécution
- La mare Corbonne 28300 MAINVILLIERS
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 10 Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 11 Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 12 Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 13 Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 14 Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000 N° 15 Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
- Description
- Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
- Lieu d'exécution
- 32 rue Hélène Boucher 28630 GELLAINVILLE
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 01/01/27
- Acceptation des variantes
- Non
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
- Fonds Communautaires
- Non
90910000
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 20/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 20/11/26 à 12h30
Dépôt
Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Aucune variante ni PSE autorisés. Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- la SPL C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION (C'CTV) ;
- la SPL CHARTRES METROPOLE ENREGIES (CME).
Le coordonnateur du groupement de commandes est la SPL C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION.
La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation.
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION Service Affaires juridiques et institutionnelles La mare Corbonne Route de Verneuil 28300 MAINVILLIERS
- Tél
- 02 37 36 98 27
marches.publics@cc-tv.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal judiciaire de Chartres 3 Rue Saint-Jacques 28019 CHARTRES CEDEX
- Tél
- 02 37 18 77 00 - Fax : 02 37 18 77 60
tj1-chartres@justice.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Envoi le 09/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 18h10
Codes CPV
90910000Services de nettoyage