Acquisition de machines de coutures à destination des lycées de la région Centre-Val de Loire

REGION CENTRE VAL DE LOIRE Loiret (45) Publiée le 8 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

3 lots

Travail à réaliser

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Toute autre date de démarrage des prestations indiquée (notamment dans l'AAPC) ne le serait qu'à titre informatif. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et du délai indiqué dans l'acte d'engagement. La liste des lycées concernés est indiquée dans le CCTP

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Durée
48 mois
Début d'exécution
1er février 2027
Variantes
Interdites
Lots
3 lots
  • Lot 1 : Ensemble d'équipements pour la réalisation de prototypage de couture (patrons)
  • Lot 2 : Machines à coudre
  • Lot 3 : Machines à coudre spéciales
Clauses sociales et environnementales
  • Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables.

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Acquisition de machines de coutures à destination des lycées de la région Centre-Val de Loire

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lot 1Ensemble d'équipements pour la réalisation de prototypage de couture (patrons)

Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er février 2027

Conditions d'exécution

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Machines à coudre

Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er février 2027

Conditions d'exécution

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Machines à coudre spéciales

Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er février 2027

Conditions d'exécution

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

42700000Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir
42715000Machines à coudre

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