Assistance à maîtrise d'ouvrage doctrine mobilités solidaires en région Centre-Val de Loire
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-2
jeudi 29 octobre 2026 à 12h00
Durée
8 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre est "composite"
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 8 mois
- Début d'exécution
- 30 novembre 2026
- Lieu d'exécution
- 9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans
- Variantes
- Interdites
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Assistance à maîtrise d'ouvrage doctrine mobilités solidaires en région Centre-Val de Loire
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Lot 0Assistance à maîtrise d'ouvrage doctrine mobilités solidaires en région Centre-Val de Loire
Description
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
- Durée du marché
- 8 mois
- Début d'exécution
- 30 novembre 2026
- Lieu d'exécution
- 9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre - Val de Loire avec une participation de l'ADEME
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1873644
- Date limite de réception des offres
- 29 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
79314000Étude de faisabilité63524000Services de préparation de documents de transport71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse