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ServicesAssainissement, déchets, nettoyage, environnement

Mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 en Région CVL 2027/2030

REGION CENTRE VAL DE LOIRE Loiret (45) Publiée le 17 septembre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 08h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

8 lots

Travail à réaliser

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre est "composite"
Durée
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans
Variantes
Interdites
Lots
8 lots
  • Lot 1 : Sologne (FR2402001) et Etangs de Sologne (FR2410013)
  • Lot 2 : Vallée du Loir et affluents aux environs de Châteaudun (FR2400553) et Beauce et Vallée de la Conie (FR2410002)
  • Lot 3 : Vallée de la Loire du Loiret (FR2410017) et Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire (FR2400528), Vallée de la Loire du Loir-et-Cher (FR2410001) et Vallée de la Loire de Mosnes à Tavers (FR2400565), Vallée de la Loire d'Indre-et-Loire (FR241001
  • Lot 4 : Prairies du Fouzon (FR2410015) et Vallée du Cher et coteaux, forêt de Grosbois (FR2400561)
  • Lot 5 : Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir (FR2400564)
  • Lot 6 : Vallée de l'Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents (FR2400552)
  • Lot 7 : Massifs forestiers et rivières du Pays-Fort (FR2400518) et Coteaux calcaires du Sancerrois (FR2400517)
  • Lot 8 : Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin (FR25410023)
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Dossier de consultation
marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 en Région CVL 2027/2030

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lot 1Sologne (FR2402001) et Etangs de Sologne (FR2410013)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 2Vallée du Loir et affluents aux environs de Châteaudun (FR2400553) et Beauce et Vallée de la Conie (FR2410002)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 3Vallée de la Loire du Loiret (FR2410017) et Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire (FR2400528), Vallée de la Loire du Loir-et-Cher (FR2410001) et Vallée de la Loire de Mosnes à Tavers (FR2400565), Vallée de la Loire d'Indre-et-Loire (FR241001
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 4Prairies du Fouzon (FR2410015) et Vallée du Cher et coteaux, forêt de Grosbois (FR2400561)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 5Coteaux calcaires riches en chiroptères des environs de Montoire-sur-le-Loir (FR2400564)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 6Vallée de l'Eure de Maintenon à Anet et vallons affluents (FR2400552)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 7Massifs forestiers et rivières du Pays-Fort (FR2400518) et Coteaux calcaires du Sancerrois (FR2400517)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Lot 8Plateau de Chabris / La Chapelle-Montmartin (FR25410023)
Durée du marché
12 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
9 rue Saint Pierre Lentin 45041 Orleans

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur le budget de la Région Centre-Val de Loire avec FEDER

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
2 novembre 2026 à 08h00

Codes CPV

90700000Services relatifs à l'environnement
90710000Gestion environnementale
90713000Services de conseils environnementaux
90721700Services de protection des espèces menacées de disparition
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