Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Aude (11) Publiée le 25 septembre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-7

mardi 3 novembre 2026 à 15h00

Durée

12 mois

d'après l'avis

Allotissement

2 lots

Travail à réaliser

Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite

L'essentiel de l'avis

Durée
12 mois
Lieu d'exécution
11000 CARCASSONNE
Variantes
Autorisées
Forme du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot et par an
  • Maximum : 55 000,00 € HT
  • Maximum : 28 000,00 € HT
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation
  • Lot 2 : Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles
Critères d'attribution
  • Prix : 60 %
  • Qualité : 25 %
  • Qualité : 10 %
  • Qualité : 5 %
Clauses sociales et environnementales
  • Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique.
Dossier de consultation
marchespublics.aude.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite
Description
Acquisition de terreaux, d'engrais et autres fournitures horticoles pour le Département de l'Aude - relance suite à déclaration sans suite

Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum par lot et par an :

  • Lot 1 : montant maximum 55 000,00 Euros HT/an
  • Lot 2 : montant maximum 28 000,00 Euros HT/an
Lieu d'exécution
11000 CARCASSONNE

Précisions sur le lieu

Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement par lot - Bordereau des Prix Unitaires et de Remises par lot - Détail Quantitatif Estimatif par lot - Cadre mémoire technique par lot - le ou les catalogues tarifaires recensant les références distribuées au format pdf ou xls - Fiches techniques : Pour le lot n° 1 : articles n° 17, 33, 50, 54 et 57 référencés au BPUR. Pour le lot n° 2 : articles n° 1, 7, 14, 23 et 27 référencés au BPUR. Il est porté à la connaissance des soumissionnaires que l'acheteur accepte les offres sans signature électronique. La signature électronique sera demandée ultérieurement au candidat retenu lors de l'attribution du contrat.

Lot 1Fournitures horticoles, lutte biologique, outillage à main et irrigation

Durée du marché
12 mois
Lieu d'exécution
11000 CARCASSONNE

Précisions sur le lieu

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 55 000,00 Euros HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes :

  • pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après :
  • 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique de l'offre
  • Qualité, pondération 10 — Démarche environnementale
  • Qualité, pondération 5 — Délai de livraison

Conditions d'exécution

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG.

Variantes
autorisées
Documents de la consultation
http://marchespublics.aude.fr
Date limite de réception des offres
3 novembre 2026 à 16h00

Lot 2Nutrition végétale, semences et anti-nuisibles

Durée du marché
12 mois
Lieu d'exécution
11000 CARCASSONNE

Précisions sur le lieu

Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum de 28 000,00 € HT/an. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées pour les deux lots. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes :

  • pour le lot 1 : les variantes concernent à la fois les caractéristiques techniques des articles (volume, dimensions, grammage, débit uniquement) et leur conditionnement, - pour le lot 2 : le candidat peut proposer un article équivalent à celui souhaité par les services. Celui-ci devra présenter les mêmes propriétés. Le conditionnement peut également varier. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement et son cadre mémoire technique. Il ne peut pas dépasser le délai plafond indiqué ci-après :
  • 20 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande par le prestataire.
Critère d'attribution
  • Prix, pondération 60 — Prix des prestations
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique de l'offre
  • Qualité, pondération 10 — Démarche environnementale
  • Qualité, pondération 5 — Délai de livraison

Conditions d'exécution

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social conformément aux articles L. 2112-2 et R2111-10 du Code de la Commande publique. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG.

Variantes
autorisées
Documents de la consultation
http://marchespublics.aude.fr
Date limite de réception des offres
3 novembre 2026 à 16h00

Codes CPV

03120000Produits horticoles et produits de pépinières
16160000Matériel de jardinage divers
24440000Engrais divers

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