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Assurance responsabilité civile hospitalière

Institut Bergonie Gironde (33) Publiée le 18 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-29

jeudi 26 novembre 2026 à 16h00

Durée

4 ans

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE POUR L'INSTITUT BERGONIE

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Variantes
Interdites
Clauses sociales et environnementales
  • La prestation est réservée à une profession particulière : entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'ORIAS.

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Calendrier

  1. 18 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Assurance responsabilité civile hospitalière

Lot 1Assurance responsabilité civile hospitalière

Durée du marché
4 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
La prestation est réservée à une profession particulière : entreprises d'assurance et intermédiaires d'assurance inscrits à l'ORIAS.
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
26 novembre 2026 à 16h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance

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