Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour. [Marché alloti : 24 lots]

Département du Territoire de Belfort Territoire de Belfort (90) Publiée le 28 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 12h00

Durée

18 mois

d'après l'avis

Allotissement

24 lots

d'après l'avis

Travail à réaliser

Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour.

Surface Plancher
2082 m2

L'essentiel de l'avis

Référence
07M002-MT
Type de marché
Travaux
Durée
18 mois
Reconductions
Non
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Variantes
Refusées
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRC24 - Territoire de Belfort
Lots
24 lots
  • Lot 1 : Terrassement-VRD
  • Lot 2 : Démolition - Gros Oeuvre
  • Lot 3 : Charpente bois - Ossature bois
  • Lot 4 : Couverture - étanchéité
  • Lot 5 : Bardage - ITE
  • Lot 6 : Menuiseries extérieures bois/alu
  • Lot 7 : Serrurerie
  • Lot 8 : Menuiseries intérieures
  • Lot 9 : Doublage - Cloisons
  • Lot 10 : Faux-plafonds
  • Lot 11 : Revêtement sol souple
  • Lot 12 : Carrelage - faïence
  • Lot 13 : Peinture
  • Lot 14 : Chape
  • Lot 15 : Chauffage - ventilation + GTB
  • Lot 16 : Plomberie - sanitaire
  • Lot 17 : Electricité
  • Lot 18 : Photovoltaïque
  • Lot 19 : Nettoyage
  • Lot 20 : Ascenseurs
  • Lot 21 : Clôtures - Espaces verts
  • Lot 22 : Equipements de cuisine
  • Lot 23 : Aire de jeux
  • Lot 24 : Echafaudage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Clauses sociales et environnementales
  • Voir le Règlement de la Consultation

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT M. Florian BOUQUET

Mandataire
Société Publique Locale Belfort Aménagement

Hôtel de Ville - Place d'Armes 90000 BELFORT

Tél
03 84 28 54 90

SIRET 98036578700012 L'avis implique un marché public.

Type de pouvoir adjudicateur
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Référence
07M002-MT
Type de marché
Travaux
Mode
Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRC24 - Territoire de Belfort
Code CPV principal
45215210 - Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Description

Surface Plancher
2082 m2

Forme

Division en lots

Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA
5 220 000,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Terrassement-VRD

Description
Terrassement-VRD
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

386 000 45112500 N° 2 Démolition - Gros Oeuvre

Description
Démolition - Gros Oeuvre
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

903 000 45262311 N° 3 Charpente bois - Ossature bois

Description
Charpente bois - Ossature bois
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

250 000 45261100 N° 4 Couverture - étanchéité

Description
Couverture - étanchéité
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

386 200 45261210 N° 5 Bardage - ITE

Description
Bardage - ITE
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

258 000 45262650 N° 6 Menuiseries extérieures bois/alu

Description
Menuiseries extérieures bois/alu
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

365 000 45421100 N° 7 Serrurerie

Description
Serrurerie
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

25 000 44316500 N° 8 Menuiseries intérieures

Description
Menuiseries intérieures
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

263 500 45421000 N° 9 Doublage - Cloisons

Description
Doublage - Cloisons
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

330 000 45421141 N° 10 Faux-plafonds

Description
Faux-plafonds
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

40 000 45421146 N° 11 Revêtement sol souple

Description
Revêtement sol souple
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

52 000 45432111 N° 12 Carrelage - faïence

Description
Carrelage - faïence
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

110 000 45431000 N° 13 Peinture

Description
Peinture
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

105 000 45442100 N° 14 Chape

Description
Chape
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

68 000 45262321 N° 15 Chauffage - ventilation + GTB

Description
Chauffage - ventilation + GTB
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

637 000 45331000 N° 16 Plomberie - sanitaire

Description
Plomberie - sanitaire
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

229 500 45330000 N° 17 Electricité

Description
Electricité
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

451 900 09310000 N° 18 Photovoltaïque

Description
Photovoltaïque
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

81 000 09331200 N° 19 Nettoyage

Description
Nettoyage
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

6 300 90911100 N° 20 Ascenseurs

Description
Ascenseurs
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

25 000 42416100 N° 21 Clôtures - Espaces verts

Description
Clôtures - Espaces verts
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

59 600 45112710 N° 22 Equipements de cuisine

Description
Equipements de cuisine
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

152 500 39221000 N° 23 Aire de jeux

Description
Aire de jeux
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

25 700 37535200 N° 24 Echafaudage

Description
Echafaudage
Lieu d'exécution
Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché
18 mois.

Durée à compter du 15/12/26

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Non
Fonds Communautaires
Non

32 000 44212310

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution
Voir le Règlement de la Consultation

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non

Critères d'attribution

  • Lot 1 : Terrassement-VRD

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 2 : Démolition - Gros Oeuvre

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 3 : Charpente bois - Ossature bois

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 4 : Couverture - étanchéité

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 5 : Bardage - ITE

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 6 : Menuiseries extérieures bois/alu

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 7 : Serrurerie

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 8 : Menuiseries intérieures

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 9 : Doublage - Cloisons

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 10 : Faux-plafonds

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 11 : Revêtement sol souple

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 12 : Carrelage - faïence

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 13 : Peinture

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 14 : Chape

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 15 : Chauffage - ventilation + GTB

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 16 : Plomberie - sanitaire

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 17 : Electricité

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 18 : Photovoltaïque

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 19 : Nettoyage

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 20 : Ascenseurs

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 21 : Clôtures - Espaces verts

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 22 : Equipements de cuisine

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 23 : Aire de jeux

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

  • Lot 24 : Echafaudage

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Renseignements

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le
06/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 09/11/26 à 09h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SODEB Jonxion 1 1 Avenue de la Gare TGV 90400 MEROUX-MOVAL

Tél
03 84 28 54 90

jennifer@sodeb-belfort.com

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
Tél
03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01

greffe.ta-besancon@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3
Tél
03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01

greffe.ta-besancon@juradm.fr Envoi le 28/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/26 à 10h10

Publication aux supports de presse suivants
L'Est Républicain - Ed. du 25, L'Est Républicain - Ed. du 70, L'Est Républicain - Ed. du 90

Codes CPV

45215210Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social

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